Articles sélectionnés pour le thème : condition de circulation routiere
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onlymoov.com Website: Onlymoov : Conditions de circulation ...
Circulation Lyon : Consultez en direct les conditions de...
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Thèmes liés : circulation routiere lyon direct / condition de circulation routiere / circulation routiere en direct / circulation routiere a lyon / circulation routiere
Circulation, trafic sur les routes - Liens pratiques Québec
Circulation, trafic, information transport et déplacement sur les routes.La circulation en direct. Suivez la circulation routière au Québec sur internet. Trafic automobile, calcul d'itinéraire personnalisé, cartes des circulation des régions. État du réseau routier, Caméras de circulation, avertissements en vigueur par région et par route, fermeture de route, travaux routiers, radar photo, chantiers routiers. Distances routières, état du réseau routier, haltes routières. véhicules hors route,...
Date: 2017-08-09 21:52:01
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http://www.information.lienspratiques.com
Thèmes liés : carte circulation routiere montreal / direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere montreal camera / circulation routiere etat des routes / circulation routiere en direct montreal
Convention de Vienne sur la circulation routière — Wikipédia
Convention de Vienne sur la circulation routière est un traité international conçu pour faciliter la circulation routière internationale et pour améliorer la sécurité routière en harmonisant la réglementation routière entre les parties contractantes. Cette convention a été admise lors de la Conférence sur la circulation routière du Conseil économique et social des Nations unies (le 7 octobre 1968 -...
Date: 2017-04-07 14:56:27
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : convention de vienne sur la circulation routiere du 8 novembre 1968 / convention internationale de vienne sur la circulation routiere / convention de vienne sur la circulation routiere / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere 1968 / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere
Convention de Vienne sur la circulation routière — Wikipédia
La Convention de Vienne sur la circulation routière est un traité international conçu pour faciliter la circulation routière internationale et pour améliorer la sécurité routière en harmonisant la réglementation routière entre les parties contractantes. Cette convention a été admise lors de la Conférence sur la circulation routière du Conseil économique et social des Nations unies (le 7 octobre 1968...
Date: 2017-04-06 23:52:11
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : convention de vienne sur la circulation routiere du 8 novembre 1968 / convention internationale de vienne sur la circulation routiere / convention de vienne sur la circulation routiere / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere 1968 / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere
Loi du 09/03/2014 modifiant la loi relative a la police de ...
http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body.pl?language=fr&c(...)
9 MARS 2014. - Loi modifiant la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, la loi du 29 juin 1964 concernant la suspension, le sursis et la probation, la loi du 21 juin 1985 relative aux conditions techniques auxquelles doivent répondre tout véhicule de transport par...
Date: 2016-07-27 10:24:53
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http://www.etaamb.be
Thèmes liés : loi circulation routiere amendes / loi circulation routiere alcool / nouvelle loi circulation routiere 2013 / nouvelle loi circulation routiere 2014 alcool / nouvelle loi circulation routiere 2014
3.4.1. Conditions de circulation routière : exemples ...
Moscou. Circulation sur l'avenue Lomonosovskii en direction de l'intersection avec l'avenue Leninskii (indiquée par une flèche verte sur la carte) :
Remarque. L'exemple montre l'une des conditions de circulation à une intersection complexe.
Avant un carrefour, la signalisation est installée (représentée par des flèches rouges sur la carte ci-dessous) indiquant les directions imposées, la...
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Thèmes liés : condition de circulation routiere / direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere en direct / cartes directions routieres
Québec 511 - État du réseau routier
Québec 511 > État du réseau routier
État du réseau routier
Trois-Rivières
Provenance de l'information
Le réseau couvert par le système de diffusion des conditions routières est découpé en plusieurs tronçons (près de 375, leur nombre pouvant varier d'une année à l'autre). Pour chacun de ces tronçons, le Ministère a désigné un responsable chargé d'observer les conditions routières et de les communiquer par l'intermédiaire du système provincial de gestion des conditions routières. Dès leur réception, les données sont transmises dans l'ensemble de son système informatique pour une mise à...
Site :
http://www.quebec511.info
Thèmes liés : condition de circulation routiere
Ordonnance sur les règles de la circulation routière - PDF
Ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) du 13 novembre 1962 (Etat le 1 er juin 2015) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 31, al. 2 bis et 2 ter, 41, al. 2 bis, 55, al. 7, let. a, 57 et 106, al. 1, de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) 2, vu l art. 12, al. 1, let. c, et 2, de la loi du 7 octobre 1983 sur la protection de l...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : regle circulation routiere suisse / regle circulation routiere / securite routiere vitesse et distance d'arret / direction des routes et de la circulation routiere / attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2
Département des transports - Circulation et sécurité routières
La circulation routière fait partie de la vie de tous les jours. Elle ne se réduit cependant pas à l'automobile seule. En effet, automobilistes, poids-lourds, bus, motocyclistes, cyclistes et piétons (également appelés "mobilité douce") se partagent les voies publiques.
Pour que cette coexistence se déroule dans les meilleures conditions de sécurité et d'efficience, le volet de la...
Date: 2015-07-29 16:36:52
Site :
http://www.mt.public.lu
Ordonnance sur la signalisation routière - Documents
741.21 Ordonnance sur la signalisation routière (OSR) du 5 septembre 1979 (Etat le 1er décembre 2011) Le Conseil fédéral suisse, vu les art. 2, 6, 32, 57, 103, al. 1 et 106, al. 1, de la loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière1, ainsi que l'art. 53 de la loi fédérale du 8 mars 1960 sur les routes nationales2, arrête: Chapitre Art. 1 1 Définitions et champ...
Site :
docslide.fr
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Sécurité routière
Au ministère de l'intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité et à la circulation routières.
La Direction de la sécurité et de la circulation routières (DSCR) est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle...
Date: 2017-04-07 12:10:48
Site :
mobile.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere / ministere de l interieur securite routiere
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Le ministère
Sécurité routière
Au ministère de l'intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité et à la circulation routières.
La Direction de la sécurité et de la circulation routières (DSCR) est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de...
Date: 2017-04-07 11:10:50
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere / ministere de l interieur securite routiere / dscr direction securite circulation routieres
Caméras de circulation en direct - Liens pratiques Québec
Caméras de circulation, pour voir les conditions des routes en direct. La caméra de circulation en direct. Suivez la circulation routière au Québec sur internet. Trafic automobile . État du réseau...
Date: 2014-11-04 21:48:47
Site :
http://www.information.lienspratiques.com
Thèmes liés : circulation routiere montreal camera / direction des routes et de la circulation routiere / circulation routiere en direct montreal / circulation routiere en direct / carte circulation routiere montreal
Les acteurs de la sécurité routière - La sécurité routière ...
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La définition de la politique en matière de sécurité routière relève du Gouvernement et du Parlement. De nombreux services de l'Etat sont impliqués dans la lutte contre l'insécurité routière.
Cependant, cette lutte ne pourrait être efficace sans l'implication d'un certain nombre de partenaires, des auto-écoles aux associations d'usagers en passant par les collectivités locales...
Date: 2017-04-07 11:16:13
Site :
http://www.ladocumentationfrancaise.fr
Thèmes liés : dscr direction securite circulation routieres / l'securite routiere / unite de coordination de la lutte contre l'insecurite routiere / projet de lutte contre l'insecurite routiere / presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere
Circulation routière : définition et explications
La circulation routière (anglicisme: trafic routier) est le déplacement de véhicules automobiles sur une route.
Sa connaissance, tant en termes de quantité que de nature, est utile dans divers domaines.
Mesure
On le mesure en comptant le nombre (La notion de nombre en linguistique est traitée à l'article « Nombre grammatical ».) de véhicules pendant une période de temps (Le temps est...
Site :
http://www.techno-science.net
Thèmes liés : circulation routiere etat des routes / circulation routiere ile france / circulation routiere peripherique paris / circulation routiere france 2 / circulation routiere en france
Droit automobile et droit de la circulation routière ...
Contact
Droit automobile et droit de la circulation routière (roulage)
Le « droit automobile » est un domaine juridique hybride qui s'est récemment développé chez nos voisins français et recoupe plusieurs branches du droit (droit civil, droit commercial et droit pénal), spécifiquement en rapport avec les véhicules automoteurs (essentiellement les voitures et motos).
Martin...
Site :
http://www.lexel.be
Thèmes liés : regle circulation routiere / loi circulation routiere belge / accident de circulation routiere / code de la circulation routiere belge / information circulation routiere
Convention de Vienne sur la signalisation routière — Wikipédia
La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire pour faciliter la circulation routière internationale et pour accroître la sécurité sur la route .
Les signataires acceptent le système de signalisation routière et de marques routières qui s'y trouve...
Date: 2017-04-05 10:52:32
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : convention internationale de vienne sur la signalisation routiere 1968 / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere / convention internationale de vienne sur la circulation routiere / convention de vienne sur la circulation routiere / code securite routiere signalisation
Comité d'histoire - histoire-dac.developpement-durable ...
SOUS-DIRECTION DE L'EXPLOITATION ET DE LA SÉCURITÉ DE LA ROUTE (SR/R)
Chargé de la sous-direction : M. Gueniot Yves (IPC)
Adjoint : M. Colin Didier (IPC)
Chargé de mission auprès du sous-directeur : M. Pagny Roger (IDTPE CA)
Cette sous-direction regroupe l'ensemble des compétences de la DSCR relatives au réseau routier.
Bureau de la sécurité et des équipements de la route (SR/R...
Site :
http://www.histoire-dac.developpement-durable.gou ...
Gestion de la circulation - Métropole Européenne de Lille
Les assises de la mobilité
Gestion de la circulation
La Métropole Européenne de Lille veille soigneusement aux conditions de circulation sur son territoire. Une gestion dynamique de la circulation améliore en effet les conditions de déplacement de tous les usagers de la route, et accroît leur sécurité. La MEL veille pour cela à la création, la maintenance, la programmation des...
Site :
http://www.lillemetropole.fr
Thèmes liés : centre regional d'information circulation routiere cricr / conditions de circulation routiere lille / centre regional information circulation routiere / gestion circulation routiere / condition de circulation routiere
Convention de Vienne sur la signalisation routière — Wikipédia
Convention de Vienne sur la signalisation routière
Ratification de la Convention de Vienne sur la signalisation routière
Acceded, Succeeded or Ratified
Seulement signataire
Convention de SADC
La Convention de Vienne sur la signalisation routière, adoptée le
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et symboles routiers et des marques routières est nécessaire...
Date: 2017-04-05 10:52:32
Site :
https://fr.m.wikipedia.org
Thèmes liés : convention internationale de vienne sur la signalisation routiere 1968 / convention internationale de vienne sur la signalisation routiere / convention internationale de vienne sur la circulation routiere / convention de vienne sur la circulation routiere / securite routiere signalisation
TRAFIC-ITINÉRAIRES-RADARS-CARBURANTS
RADARS ! : France-Radars fixes et mobiles
RADARS ! : France-Contrôle Radars-Emplacements de tous les radars automatiques fixes et mobiles
RADARS ! : Pays-Bas
RESPONSIBLE YOUNG DRIVERS : magnifique action de jeunes conducteurs (en Belgique)
SECURITE ROUTIERE : site officiel réalisé par le ministère français de l'équipement, décisions du Gouvernement, textes de loi, statistiques des...
Site :
liensutiles.org
Thèmes liés : circulation routiere belgique temps reel / circulation routiere france temps reel / info trafic ile de france routiere / conditions de circulation routiere en temps reel / trafic info routiere belgique
Convention de Vienne sur la signalisation routière ...
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Convention de Vienne sur la signalisation routière
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Ratification de la Convention de Vienne sur la signalisation routière
Acceded, Succeeded or Ratified
, reconnaît que l'uniformité internationale des signaux et...
Site :
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Thèmes liés : convention internationale de vienne sur la signalisation routiere / convention internationale de vienne sur la circulation routiere / convention de vienne sur la circulation routiere / code securite routiere signalisation / securite routiere signalisation
Info trafic, trafic routier autoroute - c.asselin.free.fr
Bison Futé
Le site du Ministère de l'Equipement permet de tout connaître du trafic routier sur toute la France et ce en temps réel : Conditions générales de circulation, météo, travaux, prévisions et conditions de circulation pour le...
Date: 2011-02-25 13:18:01
Site :
http://c.asselin.free.fr
Thèmes liés : centre regional d'information et de circulation routiere sud ouest / centre regional d'information et de circulation routiere bretagne / info trafic ile de france routiere / conditions de circulation routiere en temps reel / circulation routiere france temps reel
Service de la Sécurité et de la Circulation Routière ...
Service de la Sécurité et de la Circulation Routière
Le service de la sécurité et de la circulation routière comprend quatre bureaux et une cellule :
a) Le bureau de l'éducation routière définit les règles et conditions d'organisation des examens du permis de conduire ainsi que les dispositions relatives à l'enseignement de la conduite et à la sensibilisation à la sécurité...
Site :
https://dittt.gouv.nc
Thèmes liés : plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / exercices securite routiere a l'ecole / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole
La délégation à la sécurité et à la circulation routières ...
La Direction de la sécurité et de la circulation routières (DSCR) est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle est devenue la Délégation à la sécurité et à la circulation routières en 2008 et a été rattachée au ministère de l'intérieur en 2012.
Le Délégué à la sécurité et à la circulation routière exerce...
Date: 2017-04-07 12:11:43
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / delegation interministerielle a la securite et a la circulation routiere / ministere de l interieur securite routiere / dscr direction securite circulation routieres
Arrêté royal du 26 novembre 2010 relatif à l'installation ...
Une copie de l'avertissement est envoyée par le ministère public au bourgmestre de la commune où le condamné est inscrit ou mentionné dans les registres de la population ou des étrangers ou dans le registre d'attente et au Service public fédéral Mobilité et Transports.
Le ministère public envoie au condamné l'avertissement ainsi qu'une copie de celui-ci qui doit être remise à...
Site :
code-de-la-route.be
Thèmes liés : service public federal mobilite et transports direction generale mobilite et securite routiere / systeme antidemarrage par ethylotest duree maximale / ethylotest antidemarrage belgique / direction generale mobilite et securite routiere / antidemarrage par ethylotest duree
Loi relative à la police de la circulation routière (loi ...
La loi du 22 avril 2012 modifie la loi relative à la police de la circulation routière, coordonnée le 16 mars 1968, en ce qui concerne l'ordre de paiement
MB 25.06.2012 - Inforum 266167
Lors de la constatation d'infractions aux règlements pris en vertu de la loi relative à la police de la circulation routière, qui sont spécialement désignées par le Roi, il peut, si le fait n'a pas causé de dommage à autrui et moyennant l'accord de l'auteur de l'infraction, être percu une somme, soit immédiatement, soit dans un délai déterminé par le Roi. Le présent arrêté détermine que lorsque la somme n'a pas...
Site :
http://www.avcb-vsgb.be
Thèmes liés : loi circulation routiere belge / loi circulation routiere 2013 / loi circulation routiere alcool / circulation routiere belge / regle circulation routiere
Centre national d'information routière - MES BLOGS
Centre national d'information routière (CNIR) est un organisme interministériel (ministères de la Défense, de l'Intérieur et de l'Écologie) créé en 1968.
Implanté à Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), il est chargé du recueil, du traitement et de la diffusion de l'information routière vers les usagers, les médias et les autorités.
Le CNIR a une compétence permanente sur l'ensemble...
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http://bloggeneral.over-blog.com
Thèmes liés : centre regional d'information et de circulation routiere bretagne / centre regional d'information et de circulation routiere (cricr) bretagne / centre regional d'information circulation routiere cricr / centre regional information circulation routiere / plan departemental d action de securite routiere
Les enfants dans la circulation routière avec l'E-Bike ...
Les enfants dans la circulation routière avec l'E-Bike ?
Les enfants dans la circulation routière avec l'E-Bike ?
Voir l'image agrandie
Avec l'arrivée des beaux jours, les vélos sont récupérés de la cave... De plus en plus de parents font du vélo avec leurs enfants. Entre temps, des entreprises spécialisées offrent, en plus des cycles standards, des E-Bikes ou vélos électriques...
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https://www.policevalais.ch
Thèmes liés : lcr loi sur la circulation routiere suisse / loi circulation routiere suisse / droit circulation routiere suisse / prevention routiere circuler a velo / circulation routiere suisse
Centre national d'information routière - Wikimonde
Centre national d'information routière
Le bâtiment actuel du CNIR, mis en service en 1986 et inauguré officiellement le 5 juillet 1987
Le Centre national d'information routière (CNIR) est un organisme interministériel (ministères de la Défense, de l'Intérieur et de l'Écologie) créé en 1968 .
Implanté à Rosny-sous-Bois ( Seine-Saint-Denis ), il est chargé du recueil, du traitement et...
Site :
https://wikimonde.com
Centre national d'information routière — Wikipédia
(octobre 2012)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
Pour les articles homonymes, voir CNIR...
Date: 2017-09-28 00:22:28
Site :
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Centre national d'information routière — Wikipédia
(octobre 2012)
.
Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web de qualité traitant du thème abordé ici, merci de compléter l'article en donnant les références utiles à sa vérifiabilité et en les liant à la section « Notes et références » ( modifier l'article , comment ajouter mes sources ? ).
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Date: 2017-04-05 12:30:59
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Info neige route. Information circulation temps de neige ...
Info neige route
Info neige route
Pour être au fait de l'actualité météo des routes plusieurs moyens de s'informer existent. La télé, la radio, Internet permettent d'anticiper les conditions météo depuis chez soi. Les prévisions routières liées à la neige sont d'autant plus importantes qu'elles impliquent un équipement et une conduite spécifiques.
Sur ce site, il est possible de...
Date: 2017-04-07 16:25:06
Site :
aprr.fr
Thèmes liés : conditions de circulation routiere neige / conditions de circulation routiere en temps reel / info circulation routiere france / circulation routiere france temps reel / information circulation routiere
Conditions de circulation - Site de la ville de Saint Égrève
Conditions de circulation
Conditions de circulation
Obligations familiales, départ en vacances, trajets non desservis... il n'est pas toujours évident de pouvoir se passer de sa voiture. Mais avant de prendre la route, il est toujours préférable de bien s'informer.
Connaître l'état des routes en temps réel
Bison Futé : Prévisions sur le trafic routier en France, indications sur la...
Site :
http://www.saint-egreve.fr
Thèmes liés : conditions de circulation routiere rhone alpes / conditions de circulation routiere isere / prevision circulation routiere rhone alpes / circulation routiere rhone alpes / circulation routiere france temps reel
Alerte en France Samedi 23 Septembre 2017 - Niveaux d ...
Alerte en France - Jeudi 28 Septembre 2017 - Soir
Aucune alerte en cours
Les alertes météo ont pour objectif de vous informer en cas d'alerte dans votre département. Ces informations restent des prévisions météo qui sont données à titre indicatif, et ne peuvent être utilisées pour la prévention des biens ou des personnes.
Précision sur le carte des alertes en France
La carte de la...
Site :
http://www.meteocity.com
Thèmes liés : centre regional d'information circulation routiere cricr / centre regional information circulation routiere / centre regional circulation routiere / information circulation routiere / conditions de circulation routiere neige
La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
Le chef de projet représente le préfet de police aux réunions animées par l'unité de coordination de la lutte contre l'insécurité routière (UCLIR), la délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR), la direction de la modernisation et de l'action territoriale (DMAT), les structures régionales (Syndicat des transports d'Île-de-France - STIF, Direction régionale et...
Date: 2017-09-29 00:31:32
Site :
http://m.prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
La sécurité routière au sein de la préfecture de police ...
La sécurité routière au sein de la préfecture de police
Modifié le 29/06/2017
Le chef de projet de sécurité routière au cabinet du préfet de police
Le chef de projet sécurité routière au cabinet du préfet de police, conseiller technique du préfet de police, exerce sa mission dans un cadre parisien avec une dimension régionale.
Il désigne, anime et met en relation les groupes de...
Date: 2017-09-28 19:04:06
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
La force probante des proces verbaux en matiere de ...
La force probante des procès-verbaux en matière de circulation routière
La force probante des proces verbaux en matiere de circulation routiere
En matière pénale, il appartient au ministère public, et éventuellement à la partie civile, de prouver les infractions pénales sur base desquelles le prévenu est poursuivi, ce qui implique dès lors de démontrer que les conditions de...
Site :
http://www.actualitesdroitbelge.be
Thèmes liés : regle circulation routiere / circulation routiere etat des routes / direction des routes et de la circulation routiere / condition de circulation routiere / service de la circulation routiere
Article 10. Fiche de réception, certificat de conformité ...
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[BS 28.03.1968]
Article 10. Fiche de réception, certificat de conformité et marquage
§ 1er. Fiche de réception
La réception d'un véhicule, d'un type de véhicule, d'une...
Date: 2017-04-07 19:15:08
Site :
code-de-la-route.be
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MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
NOR : DEVG0540305C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Code de l�?environnement : articles L. 362-1 à L. 362-8 et R. 362-1 à R. 362-5 ;
Code forestier : articles L. 152-1, L. 321-5-1, L. 322-1-1, L. 323-1,...
Date: 2005-10-30 11:00:00
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere vehicule hors route / document obligatoire vente vehicule d'occasion / plan departemental d action de securite routiere / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere
Plaques de contrôle pour véhicules automobiles du canton ...
Service de la circulation routière et de la navigation
Av. de France 71
Service de la circulation routière et de la navigation
Route des Bains 2
Service de la circulation routière et de la navigation
Bockbartstrasse
II.1.3)Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
II.1.4)Information sur l'accord-cadre
II.1.5)Description succincte du marché ou de...
Site :
centraledesmarches.com
Thèmes liés : circulation routiere france 2 / circulation routiere en france / service de la circulation routiere / information circulation routiere / regle circulation routiere suisse
Codes et Lois - Actualité juridique et législative ...
8 Sources
Les travaux de la convention
Du 7 octobre 1968 au 8 novembre 1968 s'est tenue à Vienne , en Autriche , une conférence des Nations Unies concernant la circulation routière et réunissant 84 pays. Comme à Genève en 1949 , les travaux de la conférence ont été divisés en quatre grands comités :
Comité I, pour la convention sur la circulation routière,
Comité II,...
Date: 2017-04-07 19:10:49
Site :
http://www.codes-et-lois.fr
Thèmes liés : convention de vienne sur la circulation routiere du 8 novembre 1968 / convention de vienne sur la circulation routiere / condition de circulation routiere / circulation routiere geneve / circulation routiere etat des routes
Avocat droit circulation routière Bruxelles - Meilleurs ...
Avocat en droit civil et pénal de la circulation routière
Maître Jacques Delors (1020 Laeken - Bruxelles)
Licencié en droit en 1979 de L'UCL, spécialisé en droit civil et pénal de la circulation routière, je conseille et défend ma clientèle aussi bien dans les aspects civils que pénaux liés au droit de la circulation routière.
Vous avez été blessé lors d'un accident routier et...
Site :
http://sos-avocats.com
Thèmes liés : avocat specialise circulation routiere bruxelles / avocat circulation routiere bruxelles / avocat specialise circulation routiere / avocat circulation routiere / circulation routiere bruxelles
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Elle est devenue la Délégation à la sécurité et à la circulation routières en 2008 et a été rattachée au ministère de l'Intérieur en 2012. En 2017, la Délégation à la sécurité et à la circulation routières (DSCR) change de dénomination pour devenir la Délégation à la sécurité routière (DSR).
Le Délégué à la sécurité routière exerce également, intuitu personae,...
Date: 2017-09-28 19:00:29
Site :
mobile.interieur.gouv.fr
/Le-ministere /Securite-routiere - interieur.gouv.fr
Le ministère
Sécurité routière
Au ministère de l'Intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité routière.
La Direction à la sécurité routière est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle est devenue la Délégation à la...
Date: 2017-09-28 15:27:47
Site :
interieur.gouv.fr
Sécurité routière / Le ministère - Ministère de l'Intérieur
Le ministère
Sécurité routière
Au ministère de l'Intérieur, l'élaboration et la mise en oeuvre de la politique de lutte contre l'insécurité routière relèvent de la délégation à la sécurité routière.
La Direction à la sécurité routière est une direction d'administration centrale créée en 1982 au sein du ministère de l'équipement.
Elle est devenue la Délégation à la...
Date: 2017-09-28 18:21:18
Site :
interieur.gouv.fr
Convention sur la signalisation routière. Vienne le 8 ...
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Convention sur la signalisation routière. Vienne le 8 novembre 1968
Version consolidée intégrant les amendements à la Convention, aux dates du 30 novembre 1995 et du 28 mars 2006.
NB : La présente Convention abroge et remplace dans les relations entre les Parties contractantes la Convention sur...
Site :
http://logistiqueconseil.org
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Sanctions encourues - SOS Permis
du signal de panne (art. 90, al. 2, OETV 9 )
40
de la cale pour un véhicule lourd (art. 114 OETV)
40
de la pharmacie de bord exigée sur les autocars (art. 123, al. 4, OETV)
40
d'un extincteur exigé (art. 114, al. 2, OETV)
40
5.
de la cale pour une remorque dont le poids total excède 750 kg (art. 195, al. 3, OETV)
40
Circuler ou stationner avec des plaques de contrôle fixées contrairement...
Site :
http://www.sos-permis.ch
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Programme de la semaine nationale de la mobilité et de la ...
LA SEMAINE DE LA MOBILITE ET DE LA SECURITE ROUTIERE
En septembre 2009, le ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le
climat, fusionnait pour la première fois, deux évènements : la Semaine européenne de la mobilité et la semaine de la sécurité routière, pour créer la Semaine de...
Site :
http://www.caensavezvous.fr
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