Articles sélectionnés pour le thème : nouvelle loi sur la securite routiere 2015
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Stratégie de la sécurité routière 2015-2020 - Quotidien Le ...
Accueil » Economie » Stratégie de la sécurité routière 2015-2020
Stratégie de la sécurité routière 2015-2020
15 septembre 2015, 11:23 catégorie: Economie 385 vue(s) A+ / A-
La stratégie de sécurité routière de la République d'Haïti doit exprimer une détermination collective des autorités nationales ou départementales concernées par la sécurité routière et notamment le...
Site :
http://www.lenational.org
Les chiffres de la sécurité routière pour le mois de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Sécurité routière : les chiffres de mars 2015
Début avril , Bernard Cazeneuve a annoncé une baisse de 11% de la mortalité routière en mars 2015, par rapport à mars 2014.
Les chiffres de la Sécurité routière : -11% de décès en mars 2015
Ainsi 30 vies ont été épargnées au mois de mars dernier. Une baisse saluée par le ministre de...
Site :
https://www.permisapoints.fr
Sécurité routière 2015 : 26 nouvelles mesures présentées ...
Lydia Truglio Beaumont 646 Views
Sécurité routière 2015 : 26 nouvelles mesures pour une nouvelle mobilisation
« L'année 2014 a été marquée par une augmentation du nombre de morts », a confirmé le ministre de l'intérieur, Bernard Cazeneuve, en présentant une nouvelle série de 26 nouvelles mesures destinées à améliorer la sécurité routière.
Avec toujours en ligne de mire...
Site :
http://www.magmotardes.com
Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle ...
Accueil Maroc h24info Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle stratégie nationale - H24info
Sécurité routière: baisse de 8% des décès, la nouvelle stratégie nationale - H24info
19 mai 2017 Mohamed kone h24info 0
(c)DR
Le Secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Equipement, du transport, de la logistique et de l'eau, chargé du transport, Mohamed Najib Boulif, a...
Site :
https://mwnews24.com
Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle ...
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle mobilisation
26 janvier 2015
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la...
Date: 2017-04-07 11:44:48
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / nouvelles mesures securite routiere 2015
Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité ...
Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
02 Oct 2015
Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
Par Frédéric CISR , sécurité routière , statistiques 4 commentaires sur Les 22 mesures du CISR du 02/10/2015 pour la sécurité routière
Alors que 26 mesures avaient été annoncées début 2015 par le ministère de l'intérieur en écho à un bilan...
Date: 2017-04-06 16:00:10
Site :
legipermis.com
Thèmes liés : nouvelles mesures securite routiere juillet 2015 / nouvelles mesures securite routiere 2015 / mesure securite routiere juillet 2015 / mesures securite routiere 2015 / nouvelle mesure securite routiere 2014
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour ...
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour 2015
sécurité routière ; de nouvelles mesures à l'études pour 2015
Posté le
par
glacier
L'année 2014 a été particulièrement meurtrière sur les routes Réunionnaises tout comme sur les routes de métropole alors que l'objectif des autorités reste de faire baisser à 2000 le nombre de morts sur les routes d'ici 2020.
Afin de...
Site :
http://www.run974.org
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité ...
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
27 Jan 2015
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
Par Elodie alcool , bilan , chiffres , loi , ministre de l'intérieur , permis de conduire , réforme , sécurité routière , statistiques , téléphone 5 commentaires sur Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en...
Date: 2017-04-06 15:50:50
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legipermis.com
Thèmes liés : mesure securite routiere bernard cazeneuve / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / nouvelle mesure securite routiere 2014
Les 26 mesures pour la sécurité routière présentées par ...
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle mobilisation.
26 janvier 2015
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
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En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France,...
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http://rakotoarison.over-blog.com
Sécurité routière: campagne pour les gants en 2 roues | AM ...
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jeu, 17/11/2016 - 14:49 - AFP
La Sécurité routière a lancé jeudi une nouvelle campagne pour inciter les motards et leurs passagers à porter des gants, une mesure qui sera obligatoire dès dimanche sous peine d'amende.
"Le jour où on pourra changer de mains on pourra se passer de gants": par ces quelques mots, la Sécurité routière entend avec sa nouvelle campagne - diffusée dans...
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https://www.am-today.com
Thèmes liés : nouvelle campagne securite routiere moto / nouvelle campagne securite routiere 2013 / campagne securite routiere moto 2016 / campagne securite routiere 2016 / securite routiere 2 roues
Gestion de la Sécurité Routière - ppt télécharger
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Gestion de la Sécurité Routière
Publié par Emmanuel Grégoire Modifié depuis plus de 2 années
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Présentation au sujet: "Gestion de la Sécurité Routière"-- Transcription de la présentation:
1 REPUBLIQUE DU NIGER MINISTERE DES TRANSPORTS DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE...
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Sécurité routière : 26 mesures pour une nouvelle ...
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière) estime à 3 388 décès la mortalité routière de l'année 2014, soit une hausse de 3,7 % et de 120 décès par rapport à 2013.
Selon les données de l'Observatoire, encore provisoires,...
Date: 2017-09-28 19:43:33
Site :
mobile.interieur.gouv.fr
Sécurité routière: Zéro de conduite pour le gouvernement ...
Benji Modifier l'article
Il faudrait peut-être arrêter de croire que si des mesures sont prises au niveau de la sécurité routière, c'est pour notre plus grande sécurité, cette sécurité, dont ils se foutent royalement! La « sécurité routière » est un terme politique utilisé pour justifier des moyens mis en place afin remplir les caisses de l'état en multipliant les formes de...
Date: 2017-04-01 10:08:19
Site :
http://lesmoutonsenrages.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / conseil national securite routiere cnsr / securite routiere radar mobile / securite routiere radars automatiques / conseil national de la securite routiere france
CISR 2015 (LA SECURITE ROUTIERE) - ASSOCIATION NATIONALE ...
Le 26 janvier 2015, un plan d'urgence de 26 mesures pour la Sécurité routière était présenté et à ce jour 19 ont déjà été mises en oeuvre. Au cours des huit premiers mois de l'année 2015, le nombre de personnes tuées ayant augmenté de 4,6% et cette hausse étant expliquée par les experts de l'ONISR par relâchement des comportements des usagers de la route, une tenue du CISR...
Site :
http://anrp75.canalblog.com
Thèmes liés : plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / nouvelles mesures securite routiere 2015
Nouvelle réglementation du code de la sécurité routière
Nouvelle réglementation du code de la sécurité routière
Publié le 26 juillet 2016
X
Le Code de la sécurité routière s'applique aux conducteurs de véhicules routiers tout comme ceux à pied, en moto ou en vélo.
Photo TC Media - Isabelle Le Maléfan
Avec la saison du vélo qui est de retour en force, le Service de la sûreté municipale désire sensibiliser la population...
Site :
http://www.courrierfrontenac.qc.ca
Thèmes liés : loi code securite routiere quebec / code de la securite routiere du quebec+arret obligatoire / securite routiere 2016 code de la route / securite routiere code de la route / code securite routiere quebec depassement
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité ...
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
27 Jan 2015
Les 26 mesures de Bernard Cazeneuve pour la sécurité routière en 2015
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Le ministre de l'intérieur Bernard Cazeneuve a présenté le bilan provisoire de la sécurité routière 2014. Ce dernier présente une augmentation du nombre de morts sur la route pour la première fois depuis 12 ans. Afin de...
Site :
legipermis.com
Dossier de presse du 26 janvier 2015 - interieur.gouv.fr
Dossier de presse relatif au discours du ministre de l'Intérieur du lundi 26 janvier 2015
En 2014, + 3,7 % de personnes ont été tuées et + 2,5 % ont été blessées sur les routes de France, par rapport à l'année 2013.
L'ONISR (Observatoire national interministériel de la sécurité routière) estime à 3 388 décès la mortalité routière de l'année 2014, soit une hausse de 3,7 % et de...
Date: 2017-09-28 15:47:05
Site :
interieur.gouv.fr
Deux experts démissionnent du Conseil national de la ...
Deux experts démissionnent du Conseil national de la sécurité routière qu'ils jugent « en perdition »
Claudine Perez-Diaz et Claude Got expliquent dans « Le Monde » que le gouvernement a commis une grave erreur en refusant d'abaisser la vitesse de 90 à 80 km/h.
Le Monde |
o Mis à jour le
17.03.2015 à 20h46
Claudine Perez-Diaz, sociologue et chargée de recherche au CNRS, et Claude...
Date: 2017-09-15 19:38:31
Site :
http://www.lemonde.fr
26.01.2015 Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation ...
Discours de M. Bernard Cazeneuve : présentation du plan d'action pour la sécurité routière
26 janvier 2015
Discours de M. Bernard CAZENEUVE, Ministre de l'Intérieur
Présentation du Plan d'action pour la sécurité routière
Hôtel de Beauvau, 26 janvier 2015
Seul le prononcé fait foi
Monsieur le Président du Conseil National de la Sécurité routière,
Monsieur le Délégué...
Date: 2017-04-07 11:16:10
Site :
interieur.gouv.fr
Thèmes liés : presentation du plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan national de lutte contre l'insecurite routiere / plan de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action pour la securite routiere
Juillet 2017 - securite-routiere-az.fr
Juillet 2017
28 juillet : Communiqué sur le bilan 2016 du contrôle automatique
Dans un communiqué de presse , la Sécurité routière informe que les flashs des radars automatiques sont en forte augmentation en 2016 par rapport à 2015 (25,6 millions : +26,3%). Suite aux contrôles effectués pour chaque photo, 16 millions d'avis de contraventions (+20,6%) ont été envoyés. La...
Sécurité routière au Canada - Transports Canada
Le Conseil canadien des administrateurs en transport motorisé (CCATM) dispose d'une Stratégie de réduction de la conduite avec facultés affaiblies (SRCFA) depuis le milieu des années 1990, laquelle fait partie intégrante de la Vision sécurité routière et demeure un élément clé de la Stratégie de sécurité routière 2015. La SRCFA 2010 est disponible à l'adresse suivante :...
Date: 2017-02-22 22:05:43
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : l'securite routiere / securite routiere a l'ecole / programme d'education securite routiere / programme d'education a la securite routiere examen / programme d'action europeen pour la securite routiere
Blog StagesPointsPermis | Juillet 2015 : les nouvelles ...
Juillet 2015 : les nouvelles mesures en matière de sécurité routière
24 juillet 2015
Comme annoncé en début d'année, le ministère de l'Intérieur a réagi face à l'augmentation du nombre de morts sur les routes en 2014. Les lois pleuvent dans tous les secteurs pour protéger les usagers de la route et ce n'est pas moins de 26 nouvelles mesures qui sont entrées en vigueur au 1er juillet...
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https://blog.stagespointspermis.com
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Conseil national de la sécurité routière / 2015 ...
Rigueur, imagination et persévérance pour faire baisser la mortalité routière
11 mai 2015
Presque un an après avoir assisté à son premier Conseil national de la sécurité routière, Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, est revenu s'exprimer devant ses membres le 11 mai 2015.
Le ministre a annoncé plusieurs mesures visant à renforcer la lutte contre l'insécurité routière et...
Date: 2017-09-28 17:02:48
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L'éthylotest , l'éthylomètre , l'alcootest (du nom d'une marque déposée) au Québec ou en Suisse, ou encore l'ivressomètre (bien qu'inapproprié), est une technique d'évaluation de l'alcoolémie par mesure du taux d'alcool...
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Projet de loi de finances pour 2016 : Sécurités (sécurité ...
A M E N D E M E N T
présenté par
M. DELAHAYE, rapporteur spécial
_________________
ARTICLE ADDITIONNEL APRES L'ARTICLE 63
Après l'article 63
Insérer un article additionnel ainsi rédigé :
Au dernier alinéa de l'article L. 223-3 du code de la route les mots : « par lettre simple ou, sur sa demande » sont supprimés.
OBJET
L'article L. 223-3 du code de la route dispose que « le...
Date: 2015-11-26 16:19:14
Site :
senat.fr
Karsenty
Obligation de dénonciation des infractions routières : entrée en vigueur des mesures d'application du dispositif
A compter du 1/1/2017, le nouvel article L. 121-6 du Code de la route (issu de la loi n°2016-1547 du 18/11/2016) impose aux employeurs l'obligation de communiquer dans un délai de 45 jours l'identité du salarié qui a commis une infraction routière avec un véhicule de...
Date: 2017-04-07 11:39:43
Site :
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Thèmes liés : nouvelle loi securite routiere 1er juillet 2015 / nouvelle loi securite routiere 1 juillet 2015 / nouvelle loi securite routiere 2016 / loi securite routiere 1er juillet 2015 / nouvelle loi securite routiere juillet 2015
Code de la sécurité routière annoté 2017 - Lois et ...
Avocats et policiers apprécieront le contenu détaillé de ce Code de la sécurité routière annoté.
Cet ouvrage contient le texte intégral du Code de la sécurité routière, de deux lois connexes ainsi qu'une trentaine de règlements relatifs à ce domaine. On y trouve également la Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds 2015.
Les nombreuses...
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Sécurité routière 2015 : alcool, radars… ce qui va changer
Sécurité routière 2015 : alcool, radars... ce qui va changer
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Baptiste Moreau Publié le 26 janvier 2015 à 16:34. Mis à jour le 27 janvier 2015 à 10:07
Alors que les chiffres de la mortalité sur les routes françaises en 2014 sont en augmentation pour la première fois depuis douze ans, 26 nouvelles mesures ont été annoncées par le ministère de l'Intérieur. Radars, alcool...
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auto-moto.com
Thèmes liés : securite routiere 2015 alcool / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere alcool jeune conducteur / nouvelles mesures securite routiere 2015
Prévention et sécurité routières - Wikimonde
Prévention et sécurité routières
Silhouette indiquant le lieu d'un accident de piéton à des fins de sensibilisation à Stuttgart en Allemagne
Limite de vitesses dans différentes zones, exceptionnellement avec une limite "recommandée" (130 km/h ) pour Autoroute
[Note 1] Signe du message variable guidant le trafic sur l'autoroute Dutch A13 autoroute
Les véhicules connaissant une panne ou...
Site :
https://wikimonde.com
Sécurité routière : La stratégie nationale porte ses ...
Sécurité routière : La stratégie nationale porte ses fruits dixit Boulif
Sécurité routière : La stratégie nationale porte ses fruits dixit Boulif
0
Publication : 18 avril 2015
Affichages : 1495
Entre 2012 et 2014, la stratégie nationale de sécurité routière a permis de diminuer le nombre de décès de plus de 8%, selon le ministre chargé du transport, Mohamed Najib Boulif. Le nombre...
Site :
http://www.leseco.ma
Surveillance du territoire - Sûreté du Québec
Patrouille
Le patrouilleur
Le patrouilleur doit être en mesure de répondre à différents types d'appels, comme une introduction par effraction, un vol, un méfait ou une collision avec blessé. Ses interventions s'effectuent autant sur le territoire d'une MRC que sur le réseau autoroutier du Québec. Sa polyvalence est donc un atout pour accomplir sa mission première, soit maintenir la...
Site :
sq.gouv.qc.ca
Code de la sécurité routière annoté 2017 - Lois et ...
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Description
Avocats et policiers apprécieront le contenu détaillé de ce Code de la sécurité routière annoté
Cet ouvrage contient le texte intégral du Code de la...
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Catalogue - Éditions SR - Code de la sécurité routière
CSR 2.0 - iPhone et Android
Code de la sécurité routière (c. C-24.2 et libellés d'infraction)
Renouvelable annuellement
2e édition 2015 - Les Éditions S.R.
L'application CSR 2.0 est d'abord offerte en version de présentation. Installez gratuitement l'application et passez ensuite à la version complète PREMIUM pour l'accès intégral de l'application. Aucune obligation d'achat pour...
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editionssr.com
Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere code de la route gratuit / securite routiere code de la route / code securite routiere vitesse / code securite routiere
Prévention et sécurité routières - WikiVisually
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Prévention et sécurité routières
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Pour les articles homonymes, voir Prévention routière (association) et Sécurité routière (organisme français)...
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À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d ...
À partir du 31 décembre 2016, onze catégories d'infractions routières seront verbalisables sans interception du conducteur
30 décembre 2016
Afin d'intensifier la lutte contre les comportements dangereux, les mesures 3 et 6 du Comité interministériel de la sécurité routière (CISR) du 2 octobre 2015 ont prévu d'étendre le nombre des infractions pouvant être constatées, sans...
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http://www.securite-routiere.gouv.fr
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Code de la sécurité routière annoté 2017 - Lois et ...
Cet ouvrage contient le texte intégral du Code de la sécurité routière, de deux lois connexes ainsi qu'une trentaine de règlements relatifs à ce domaine. On y trouve également la Politique d'évaluation des propriétaires et des exploitants de véhicules lourds 2015.
Les nombreuses annotations des auteurs, contenues sous les articles du Code de la sécurité routière, permettent aux...
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http://www.editionsyvonblais.com
Thèmes liés : code securite routiere 2017 / code securite routiere vitesse / code securite routiere / nouvelle loi securite routiere 2017 / loi securite routiere 2017
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MPI : une réunion prévue dans les jours à venir avec les principaux acteurs pour finaliser la date à laquelle les flashes recommenceront à crépiter
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Direction de la police de la route - Police belge
Historique
Direction de la police de la route
Les autoroutes belges sont le lieu de travail de la Police de la route. Ces policiers à moto ou en voiture appartiennent aux 9 unités de la Police de la route du pays qui, ensemble, comptent à peu près 1000 membres du personnel.
Logo
L'insigne de la Police de la Route a été créé en 1933, vraisemblablement par un fonctionnaire du ministère des...
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Thèmes liés : plan d'action de lutte contre l'insecurite routiere / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / centre d'education et de securite routiere
Histoire de l'Association Prévention Routière - APR
1949, création de l'association Prévention Routière
Un rôle de pionnière
En 1949, dans la France d'après-guerre, avec un réseau routier dévasté, un parc automobile en pleine croissance et des véhicules souvent peu sûrs, on assiste à une montée de l'hécatombe routière. Les sociétés d'assurances et les professions de la route décident alors de créer l'association Prévention...
Circulation: Une initiative contre Via sicura lancée avant ...
Clic-clac
Une initiative contre Via sicura lancée avant l'été
CirculationUne association met la dernière main à un texte destiné à adoucir la réforme de la sécurité routière.
Steve Peter, président de l'association qui va lancer une initiative constitutionnelle contre Via sicura.
Image: CHRISTIAN BRUN
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24heures.ch
Thèmes liés : nouvelle loi sur la securite routiere 2015 / nouvelle loi securite routiere / nouvelle loi circulation routiere 2013 / nouvelles dispositions securite routiere / nouvelles mesures securite routiere 2013
Radars photo et surveillance aux feux rouges - Transport ...
Avec un bilan routier qui ne cessait de se dégrader depuis le début des années 2000, le gouvernement du Québec a décidé, en 2005, de mettre de l'avant une série de mesures afin de réduire le nombre de décès et de blessés sur les routes. Ainsi, sur recommandation de la Table québécoise de la sécurité routière, les nouvelles technologies pour assurer le contrôle de la vitesse et le...
Date: 2017-09-28 18:45:28
Site :
https://www.transports.gouv.qc.ca
Sécurité routière : le casque obligatoire pour les enfants ...
Auparavant recommandé, désormais obligatoire : à partir de ce mercredi 22 mars 2017, la loi impose aux moins de 12 ans de porter un casque à vélo, une « mesure douce », selon les autorités, qui espèrent voir cette pratique se diffuser par ricochet chez les cyclistes de tous âges. La mesure avait été annoncée en octobre 2015 lors d'un conseil interministériel de sécurité...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / securite routiere velo casque / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-05 15:11:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retrait de securite permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / auto securite permis de conduire theorique / auto securite permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire
Nouvelle loi sur la circulation routière : Trois textes d ...
Le ministre des Travaux publics et des Transports, Boudjemaa Talaï, a annoncé, la promulgation, dès la semaine prochaine, de trois textes d'application de la loi relative à l'organisation et à la sécurité de la circulation routière amendée et complétée, réaffirmant le souci du ministère de renforcer les mesures coercitives afin d'endiguer le phénomène du « terrorisme...
Site :
http://www.actualite-algerie.com
Thèmes liés : nouvelle loi sur la securite routiere 2015 / nouvelle loi securite routiere / loi circulation routiere algerie / loi securite routiere juin 2015 / nouvelles mesures securite routiere juin 2015
RUB. SITE Éduscol : L'éducation à la sécurité routière à l ...
RUB. SITE Éduscol : L'éducation à la sécurité routière à l'école
Le nombre des enfants tués chaque année fait apparaître un pic sensible à l'âge de 3 ans, de 7 ans et de 11 ans, ce qui a conduit à retenir le principe d'une éducation progressive et cohérente qui tienne compte du développement psychomoteur et du degré d'autonomie de l'enfant. Cette éducation s'intègre dans le...
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Securité routière: fin des oreillettes et alcoolémie ...
Voyageur d'un jour
03/07/2015 13:42
Bonjour, je suis jeune conducteur depuis peux et travailleur en maintenance, de ce faites j'utilise constamment mon véhicule. Je ne comprend pas ou serait la différence entre Bluetooth et kit main libre ? A si j'ai trouvé dans un cas on a un fil dans l'autre on en a pas... Bref j'arrête l'humour, sinon en tant que apprenti conducteur, 0,2 au lieu de 0.5,...
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La loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des ...
Conseil des ministres10 décembre 2014Le projet de loi pour la croissance et l'activité est présenté en Conseil des ministres.
Assemblée nationale19 février 2015Le rejet de la motion de censure déposée par l'opposition, à la suite de l'engagement de la responsabilité du Gouvernement sur ce texte (article 49.3), entraîne l'adoption du projet de loi en première lecture par l'Assemblée...
Date: 2017-04-06 18:04:47
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Projet de loi portant application des mesures relatives à ...
DISPOSITIONS AMÉLIORANT LA RÉPRESSION
DE CERTAINES INFRACTIONS ROUTIÈRES
Lors de la première lecture du projet de loi, le Sénat avait supprimé le chapitre IV qui comprenait un article 15, également supprimé, ayant trait à la modification des règles relatives au traitement des infractions routières de conduite sans permis ou sans assurance de responsabilité civile. Le Sénat s'était...
Date: 2016-10-04 07:45:29
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