Articles sélectionnés pour le thème : loi securite routiere 2013
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RUB. SITE Éduscol : L'éducation à la sécurité routière à l ...
RUB. SITE Éduscol : L'éducation à la sécurité routière à l'école
Le nombre des enfants tués chaque année fait apparaître un pic sensible à l'âge de 3 ans, de 7 ans et de 11 ans, ce qui a conduit à retenir le principe d'une éducation progressive et cohérente qui tienne compte du développement psychomoteur et du degré d'autonomie de l'enfant. Cette éducation s'intègre dans le...
Site :
http://www.pearltrees.com
Sécurité routière : L’éthylotest obligatoire, bientôt fini ...
Sécurité routière : L'éthylotest obligatoire, bientôt fini ?
Publié il y a 1766 jours
Publié le 27 nov. 2012 11:27:50
Ecrit par AdrienDV
La loi entrée en vigueur sous la présidence de Nicolas Sarkozy, sur les éthylotests rendues obligatoire dans chacun des véhicules, devrait se voir annulée par Manuel Valls. melty.fr vous fait souffler le temps d'un article...
Nos chers...
Site :
melty.fr
Thèmes liés : l'securite routiere / conseil national de la securite routiere france / conseil national securite routiere / loi securite routiere 1er juillet / ethylotest obligatoire dans vehicule
Permis de conduire en France — Wikipédia
Le permis de conduire est un document officiel donnant l'autorisation de conduire certains véhicules sur une route publique. Cet article traite exclusivement des permis de conduire des véhicules à moteur sur route en France , à savoir tout véhicule terrestre pourvu d'un moteur de propulsion, y compris les trolleybus , et circulant sur route par ses moyens propres, à l'exception des...
Date: 2017-04-05 15:11:53
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : retrait de securite permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / auto securite permis de conduire theorique / auto securite permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire
Sécurité Routière - Pietons - securite-routiere.lu
PIETONS
LES CHIFFRES: LES 3 DERNIERES ANNEES 19 PIETONS ONT TROUVE LA MORT SUR LES ROUTES DU GRAND-DUCHE.
Chaque cycliste, motocycliste, automobiliste est tout d'abord aussi un piéton. Et c'est l'usager de la route le plus vulnérable de tous!
REGLES D'OR POUR UNE COHABITATION SEREINE
Le piéton étant l'usager vulnérable par excellence, même si le trafic motorisé doit vous laisser la...
Date: 2017-06-27 14:39:15
Site :
http://www.securite-routiere.lu
Thèmes liés : code securite routiere passage pieton / code securite routiere pieton / securite routiere passage pieton / securite routiere pieton / ministere de l'interieur securite routiere
Sécurité routière : le casque obligatoire pour les enfants ...
Auparavant recommandé, désormais obligatoire : à partir de ce mercredi 22 mars 2017, la loi impose aux moins de 12 ans de porter un casque à vélo, une « mesure douce », selon les autorités, qui espèrent voir cette pratique se diffuser par ricochet chez les cyclistes de tous âges. La mesure avait été annoncée en octobre 2015 lors d'un conseil interministériel de sécurité...
Site :
http://www.lepoint.fr
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / securite routiere velo casque / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole
Radars photo et surveillance aux feux rouges - Transport ...
Avec un bilan routier qui ne cessait de se dégrader depuis le début des années 2000, le gouvernement du Québec a décidé, en 2005, de mettre de l'avant une série de mesures afin de réduire le nombre de décès et de blessés sur les routes. Ainsi, sur recommandation de la Table québécoise de la sécurité routière, les nouvelles technologies pour assurer le contrôle de la vitesse et le...
Date: 2017-09-28 18:45:28
Site :
https://www.transports.gouv.qc.ca
Permis de conduire - La préfecture de Police
Liste des épreuves BAFM
3-3) Inscription à l'examen
Vous adresserez, par courrier uniquement , votre dossier comportant le formulaire d'inscription à l'examen du BAFM ainsi que les pièces indiquées au verso du formulaire au Bureau des permis de conduire (voir l'adresse postale dans la rubrique « Contacts »).
Formulaire de demande d'inscription à l'examen du BAFM
En savoir...
Date: 2017-04-07 14:42:03
Site :
prefecturedepolice.interieur.gouv.fr
Thèmes liés : centre de formation en conduite et securite routiere / l'association centre departemental de securite routiere / securite routiere examen permis de conduire / securite routiere nouveau permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire
Le cellulaire au volant: la loi au québec
Cellulaire au volant
Cellulaire au volant
28 août 2013 Par julie Laisser un commentaire
Ce matin, sur Twitter, on m'a posé la question suivante : est-ce que l'utilisation d'un enregistreur numérique est une infraction au Code de la sécurité routière ?
La réponse est non. Un enregistreur numérique, à moins d'être muni d'une fonction téléphonique, est toléré par la loi. Mais s'il est...
Site :
https://coutureetassocies.com
Thèmes liés : code securite routiere telephone cellulaire / loi code securite routiere quebec / infraction code securite routiere quebec / code securite routiere cellulaire au volant / code securite routiere quebec cellulaire
Droit routier - Réglementation de la Circulation Routière ...
Un support "Code de la Route" sans équivalent en matière de Droit Routier actualisé chaque trimestre !
Disponible aussi directement sur internet ! www.codedelaroute.editionslabaule.fr Merci de nous consulter.
Retrouvez à la rubrique "Contenu", les textes repris dans la dernière "mise à jour trimestrielle" à l'Informateur de votre ouvrage !
Nb de mise à jour : maj
Format : 15 x 21...
Site :
http://www.editionslabaule.fr
Thèmes liés : inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere 2013 / inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere 2014 / inspecteurs du permis de conduire et de la securite routiere / delegue principal au permis de conduire et a la securite routiere / delegue au permis de conduire et a la securite routiere
La réforme du permis de conduire | Gouvernement.fr
Le permis de conduire est un élément essentiel de l'insertion sociale et professionnelle, en particulier pour les jeunes. Engagée le 13 juin 2014, la réforme du permis de conduire avait pour objectif de le rendre plus accessible et de le moderniser en réduisant les délais et les coûts. Depuis le 1er juillet 2016, le dispositif du permis à 1 euro par jour a été étendu.
Concertation24...
Date: 2017-04-06 16:42:30
Site :
http://www.gouvernement.fr
Thèmes liés : securite routiere examen permis de conduire / resultats concours inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere / inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere concours 2014 / securite routiere permis de conduire resultat / inspecteur du permis de conduire et de la securite routiere 2014
Panneaux de signalisation radar obligatoires
FAQ - Les radars automatiques
Les panneaux de signalisation sont-ils obligatoires ?
Non, les textes juridiques qui ont permis la mise en place des radars automatiques ( Loi du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière et Arrêté du 27 octobre 2003 portant sur la création du système de contrôle sanction automatisé) ne prévoient pas de signalisation spécifique pour les...
Site :
http://www.radars-auto.com
Thèmes liés : delegation interministerielle a la securite routiere / securite routiere radars fixes / securite routiere radars automatiques / securite routiere nouveaux panneaux / loi securite routiere 1er juillet
Enquête - Etait-ce vraiment mieux avant : prix des ...
Pas de radars, essence et voitures moins chères, la vie de l'automobiliste était-elle plus belle avant ? Pour le savoir, Caradisiac a enclenché la marche arrière jusqu'aux années 70/80 en comparant tous les prix d'alors avec ceux d'aujourd'hui. Une enquête qui va surprendre à la fois les nostalgiques grincheux et les partisans de la modernité.
« C'était mieux avant ». Tout le...
Site :
http://www.caradisiac.com
Thèmes liés : accident voiture securite routiere
Une nouvelle loi pour améliorer la sécurité routière ...
Le pays affiche en effet un taux record de plus de six morts par jour dans des accidents de circulation.
En 2013, 1950 personnes ont été tuées sur les routes, 16 227 ont été blessées dont 5 671 très gravement. Cette année, la situation s'est encore aggravée. Selon les chiffres officiels communiqués hier lors d'une conférence de presse, 2148 personnes ont trouvé la mort entre janvier et novembre 2014, contre 1901 durant la même période l'an dernier.
Lorsque la nouvelle loi votée vendredi entrera en application...
Site :
http://www.cambodgepost.com
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / nouvelle loi securite routiere / nouvelle loi circulation routiere 2013 / l'securite routiere
Circulation: Une initiative contre Via sicura lancée avant ...
Clic-clac
Une initiative contre Via sicura lancée avant l'été
CirculationUne association met la dernière main à un texte destiné à adoucir la réforme de la sécurité routière.
Steve Peter, président de l'association qui va lancer une initiative constitutionnelle contre Via sicura.
Image: CHRISTIAN BRUN
Vous voulez communiquer un renseignement ou vous avez repéré une erreur...
Site :
24heures.ch
Thèmes liés : nouvelle loi sur la securite routiere 2015 / nouvelle loi securite routiere / nouvelle loi circulation routiere 2013 / nouvelles dispositions securite routiere / nouvelles mesures securite routiere 2013
Permis à points : statistiques, réforme, nouveautés
Permis à points : statistiques, réforme, nouveautés
Quelles sont les nouveautés 2012 du permis à points ? haut
La réglementation du permis à point a été revue depuis le 5 janvier 2012. D'après les textes du Journal Officiel publiés le 3 janvier 2012 :
La possession, l'usage et le transport des outils avertissant les radars sont prohibés et sanctionnés par la perte de six points du...
Site :
http://www.permis.com
N° 695 - Proposition de loi de M. Franck Marlin sur les ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
QUATORZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 6 février 2013.
PROPOSITION DE LOI
sur les véhicules de collection,
(Renvoyée à la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire,
à défaut de constitution d'une commission spéciale dans les délais prévus par les articles 30 et 31 du...
Site :
http://www.assemblee-nationale.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / conseil national securite routiere rapport / securite routiere 2 roues / code de la securite routiere vehicule hors route / direction de la securite routiere d'espagne
Alcool - Synthèse des connaissances - OFDT
La prise en compte des séjours pour les problèmes d'alcool apparaissant en diagnostic associé conduit à des chiffres plus importants : une étude non encore publiée mais dont les premiers résultats ont été rendus publics évalue en 2011 à 470 000 le nombre de séjours avec au moins un diagnostic de troubles du comportement liés à l'alcool [24] . L'ensemble des séjours à l'hôpital (y...
Site :
ofdt.fr
Sièges d'Appoint et Sièges d'Auto pour Enfant | Prévention ...
Pour consulter des fichiers en format PDF, Adobe Acrobat Reader doit être installé sur votre ordinateur. Vous pouvez téléchargez ce logiciel gratuitement.
Sièges d'Appoint et Sièges d'Auto pour Enfant
La sécurité de votre enfant est une priorité. L'utilisation adéquate d'un siège d'auto pour enfant signifie que vous adoptez l'une des meilleures mesures de protection de votre enfant...
Site :
http://www.gov.mb.ca
Thèmes liés : securite routiere siege auto a l'avant / securite routiere siege auto jusqu'a quel taille / securite routiere siege auto bebe / securite routiere siege auto jusqu'a quel age / securite routiere siege auto jusqu quel age
STAGE formation 7heures SCOOTER 125 toulouse, permis AM.
STAGE formation 7 heures SCOOTER 125 toulouse; permis AM (BSR)
stage SCOOTER 125 et MOTO 125 avec PERMIS B et L5e: ATTESTATION de formation 7 HEURES : 250EUR
C'est une vraie formation, comprenant 2 heures de théorie, 2 heures de maitrise sur piste, et 3 heures de maitrise en circulation. Cette formation est un raccourci condensé de la formation permis MOTO. Nous vous donnons le choix entre...
Site :
http://www.auto-ecole-de-la-fourguette.com
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / brevet securite routiere scooter 125 / securite routiere scooter 125 / securite routiere auto ecole
Le nouveau Code de la sécurité routière du Québec dévoilé ...
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QUÉBEC - Le ministre des Transports Robert Poëti dévoilera prochainement sa refonte du Code de la sécurité routière entamée après le décès d'une cycliste sous le viaduc de la rue Saint-Denis, à Montréal, au printemps 2014.
D'abord prévu en 2015, le projet de loi sera finalement déposé au cours de la prochaine session parlementaire, s'il obtient l'accord des...
Site :
http://quebec.huffingtonpost.ca
Thèmes liés : code de la securite routiere du quebec alcool au volant / code securite routiere quebec velo / code securite routiere quebec alcool / loi code securite routiere quebec / code securite routiere quebec depassement
Nos victoires - Qui sommes-nous ? - Ligue des Conducteurs
04/04/2014
2016 : Un amendement anti-radars : une première à l'Assemblée nationale
Dans le cadre du budget 2017, le gouvernement prévoyait de déployer 364 nouveaux radars afin d'augmenter les recettes de ces machines de 25 %. La Ligue de Défense des Conducteurs, avec l'aide du député de l'Essonne, Franck Marlin, a donc proposé un amendement anti-radars : une première à l'Assemblée...
Site :
http://www.liguedesconducteurs.org
Thèmes liés : l'association centre departemental de securite routiere / securite routiere perte point permis sera recuperable an france / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / campagne securite routiere l'annonce
La mortalité routière - Active Assurances
La mortalité routière
La mortalité routière en baisse depuis 1973
Il s'agit de la première hausse annuelle depuis 2001. Le nombre de morts sur les routes avait reculé de 10,5% en 2013 atteignant un nouveau record à la baisse depuis 1948, l'année des premières statistiques. Il y avait eu 3.268 tués en 2013 soit 403 vies épargnées en un an.
Le gouvernement avait affiché l'an dernier un...
Site :
http://www.activeassurances.com
Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers ...
Motoneige - Opération Catalyseur dans les sentiers
Date de diffusion : 4 février 2014
Les patrouilleurs motoneigistes de la Sûreté du Québec déploieront une opération Catalyseur dans les sentiers à l'occasion des Journées portes ouvertes de la Fédération des clubs de motoneigistes du Québec, les 8 et 9 février prochains.
Alors que de nombreux touristes et amateurs de plein-air...
Site :
sq.gouv.qc.ca
Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / plan d'action securite routiere 2015 / loi code securite routiere quebec / code securite routiere motoneige / infraction code securite routiere quebec
BSR : définition, obtention et validité - Ornikar
Tout savoir sur le brevet de sécurité routière
Le brevet de sécurité routière, appelé également BSR, est une catégorie du permis de conduire qui permet aux jeunes conducteurs âgés de 14 ans ou plus de conduire un cyclomoteur léger. L'obtention du BSR est, pour beaucoup de candidats au permis de conduire , un passage obligatoire avant les différentes épreuves.
Qu'est-ce que le BSR...
Site :
https://www.ornikar.com
Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / securite routiere permis de conduire / attestation de securite routiere niveau 1
Sécurité routière 2015 : alcool, radars… ce qui va changer
Sécurité routière 2015 : alcool, radars... ce qui va changer
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Baptiste Moreau Publié le 26 janvier 2015 à 16:34. Mis à jour le 27 janvier 2015 à 10:07
Alors que les chiffres de la mortalité sur les routes françaises en 2014 sont en augmentation pour la première fois depuis douze ans, 26 nouvelles mesures ont été annoncées par le ministère de l'Intérieur. Radars, alcool...
Site :
auto-moto.com
Thèmes liés : securite routiere 2015 alcool / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere alcool jeune conducteur / nouvelles mesures securite routiere 2015
Sécurité routière : amendes en hausse en 2012 ~ Droit et ...
03:18 Avocat Paris Melun Reiter Tel. +33 179759191 No comments
Telephone au volant - amende 2012
Sécurite routière : durcissement des sanctions pour le téléphone au volant, les avertisseurs de radar, le visionnage d'un écran de télévision, le franchissement de la bande d'arrêt d'urgence et de nouveaux équipements pour les deux ou trois roues motorisés dont la cylindrée est...
Date: 2017-09-22 02:39:44
Site :
http://le-droit-a-la-parole.blogspot.com
Thèmes liés : lutter contre l'insecurite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / video securite routiere telephone au volant / securite routiere telephone au volant / l insecurite routiere
Lois permis de conduire et code de la route - Ta voiture.com
Que dit la loi en matière de permis de conduire et de code de la route ?
Retrouvez ci-après les différents textes de loi relatifs au permis de conduire et au code de la route.
1. Lois relatives au permis de conduire probatoire
Article L223-1
(LOI n°2003-495 du 12 juin 2003 article 11 Journal Officiel du 13 juin 2003)
Le permis de conduire est affecté d'un nombre de points. Celui-ci est...
Site :
http://ta-voiture.com
Thèmes liés : code de la securite routiere permis de conduire / stage de sensibilisation a la securite routiere nombre de points / securite routiere nouveau permis de conduire / stage securite routiere nombre de points / securite routiere examen permis de conduire
UMIH Bourgogne : Union des Métiers et des Industries de l ...
La Sécurité routière et l'Union des métiers et des industries de l'hôtellerie (UMIH) ont signé une charte nationale d'engagements pour lutter contre l'alcool au volant
Laurent LUTSE, président de la branche UMIH Cafés, Brasseries et Etablissements de Nuit et Emmanuel BARBE, délégué interministériel à la sécurité routière, ont signé, jeudi 2 mars, une charte...
Site :
http://www.umih-bourgogne.fr
Thèmes liés : campagne securite routiere l'annonce / securite routiere l'annonce / l'securite routiere
Socle commun de connaissances et de compétences - ac ...
Le "socle commun de connaissances et de compétences" présente ce que tout élève doit savoir et maîtriser à la fin de la scolarité obligatoire. Introduit dans la loi en 2005, il constitue l'ensemble des connaissances, compétences, valeurs et attitudes nécessaires pour réussir sa scolarité, sa vie d'individu et de futur citoyen. Un livret personnel de compétences permet de suivre la...
Site :
http://www.ac-bordeaux.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1