Articles sélectionnés pour le thème : code securite routiere qc
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Sécurité routière : pour mieux protéger les cyclistes ...
Sécurité routière : pour mieux protéger les cyclistes
vendredi, 24 février 2017
La Fédération québécoise des sports cyclistes (FQSC) a participé à la consultation sur la sécurité routière dans le cadre de la neuvième séance régionale, qui se déroule à Sherbrooke, aujourd'hui (vendredi). La tournée provinciale qui a débuté le 3 février à Chibougamau se conclura à Québec,...
Site :
https://fqsc.net
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Cinémomètre photographique et sécurité ... - barreau.qc.ca
Le Barreau se prononce sur le projet de loi 17
Cinémomètre photographique et sécurité routière
Indragandhi Balassoupramaniane, avocate
Le projet de loi 17 concernant l'usage du cinémomètre photographique a récemment fait l'objet d'un mémoire 1 du Barreau du Québec qui a, notamment, réitéré ses objections et ses craintes sur cette question et remis en cause l'efficacité de ces...
Date: 2017-04-04 20:04:27
Site :
http://www.barreau.qc.ca
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Réforme du Code de la sécurité routière - velo.qc.ca
Point de vue : septembre 2014
Réforme du Code de la sécurité routière : le vélo est à l'ordre du jour
Il faut souligner la très grande pertinence du Groupe de discussion sur la sécurité des cyclistes créé par M. Robert Poëti, ministre des Transports, et composé de représentants de différents secteurs (municipalités, police, sociétés de transport urbain, camionnage, coroners,...
Site :
http://www.velo.qc.ca
Consultation publique sur la sécurité routière : la ...
EN
Consultation publique sur la sécurité routière : la sécurité des piétons et cyclistes doit devenir une priorité
Projet Montréal présentera aujourd'hui cinq recommandations pour améliorer la sécurité routière à Montréal et au Québec dans le cadre de la consultation publique organisée par la SAAQ. « On ne peut plus se contenter de demi-mesures. Il faut complètement revoir...
Site :
http://www.projetmontreal.org
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Pour mieux circuler - Vélo Québec - velo.qc.ca
Ville à vélo
Pour mieux circuler
Le Code de la sécurité routière s'adresse à tous: piétons, cyclistes et automobilistes. Partager la route est un incontournable, c'est une question de respect. En tant que cycliste, ayez toujours un comportement sécuritaire et courtois et adaptez votre vitesse à l'environnement dans lequel vous roulez. Ce n'est pas parce qu'on roule sans permis que tout...
Site :
http://www.velo.qc.ca
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Paiement Amende Routière - liensutiles.fr
Paiement Amende Routière: Tous les liens utiles
Suspension du permis pour amende non payée | Permis de conduire ...
28 mars 2017
... infraction au Code de la sécurité routière ou à un règlement municipal de circulation ou de stationnement. Le percepteur d'amendes transmet un avis de non-paiement d'amende à ...
A suivre sur http://www.saaq.gouv.qc.ca/permis/amende_non_payee.php
Densité de...
Site :
http://www.liensutiles.fr
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Questions / Réponses - FQCQ
Fédération Québécoise des Clubs Quads
Foire aux questions
Qu'est-ce que la Fédération Québécoise des Clubs Quads?
La Fédération Québécoise des Clubs Quads (FQCQ) est une union de plusieurs associations qu'on nomme les clubs quads. Il existe actuellement 118 clubs quads au Québec.
La FQCQ est un organisme sans but lucratif, qui a pour but et objet le développement du loisir du quad...
Site :
http://www.fqcq.qc.ca
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Communiqué de presse - Transport scolaire - Warwick
Communiqué de presse
SÉCURITÉ DANS LE TRANSPORT SCOLAIRE
La campagne de sécurité dans le transport scolaire « M'as-tu vu ? », une collaboration de la Fédération des transporteurs par autobus (FTA) et de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) se déroulera cette année du 30 Janvier au 10 février 2017. Cette campagne annuelle vise à rappeler l'importance de demeurer...
Site :
http://villedewarwick.quebec
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Ville de Montréal - Portail officiel - ville.montreal.qc.ca
Canada H3C 4Y2
f. Modification du plaidoyer
Vous pouvez modifier votre plaidoyer en tout temps avant l'instruction. Veuillez cependant noter que des frais supplémentaires prévus par règlement seront exigés.
retour
8. Recherche d'un constat d'infraction
L'élément de recherche qui permet de trouver votre constat d'infraction dans le système est le numéro de constat d'infraction.
Ce numéro...
Date: 2017-04-07 11:27:32
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
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Journées de sécurité à moto - SAAQ - saaq.gouv.qc.ca
À l'extérieur
Station 1 - Angles morts
Atelier de sensibilisation sur les angles morts des véhicules lourds et sur le partage de la route.
Contrôle routier Québec
Station 2 - Équipements sécuritaires
Démonstrations du test de sonomètre et d'une inspection visuelle préventive sur une moto de police.
Informations sur l'application du Code de la sécurité routière et sur la réglementation relative au...
Site :
https://saaq.gouv.qc.ca
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Occupation temporaire du domaine public - Ville de Montréal
Que ce soit pour installer un conteneur dans la rue ou dans la ruelle, réserver un espace de stationnement lors d'un déménagement, déposer de l'équipement sur le trottoir ou fermer temporairement une rue à la circulation en raison de travaux, vous occupez l'espace public (rue, trottoir, ruelle, place publique, parc...) et vous devez obtenir un permis d'occupation ou d'obstruction...
Date: 2017-04-07 11:25:07
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
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Ville de Québec - Constats d'infraction - ville.quebec.qc.ca
Constats d'infraction
Les constats d'infraction en matière pénale sont délivrés principalement pour des contraventions aux règlements municipaux et aux lois québécoises tel le Code de la sécurité routière . Ils peuvent avoir été délivrés par un policier, un pompier, un inspecteur ou autres agents d'une des villes dont la cour a juridiction, et ce, dans l'exercice de leurs fonctions.
Pour éviter qu'un jugement soit rendu...
Site :
https://www.ville.quebec.qc.ca
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Sécurité en transport scolaire - L'ATEQ lance la campagne ...
Sécurité publique
Sécurité en transport scolaire - L'ATEQ lance la campagne M'as-tu vu ?
QUÉBEC, le 30 janv. 2013 /CNW Telbec/ - L'Association du transport écolier du Québec (ATEQ) et ses partenaires de sécurité se mobilisent encore cette année, dans le cadre de la 25e campagne annuelle de sécurité. Bien que les transporteurs scolaires aient à coeur la sécurité des écoliers...
Site :
http://www.newswire.ca
LA CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES ET AUTRES DÉLITS DE ...
Statistique Canada N o XIF, vol. 23, n o 9 au catalogue LA CONDUITE AVEC FACULTÉS AFFAIBLIES ET AUTRES DÉLITS DE LA ROUTE, 2002 par Derek Janhevich, Maire Gannon et Nicolas Morisset Faits saillants En 2002, le taux des affaires de conduite avec facultés affaiblies déclarées par la police a diminué de 4 % après une légère augmentation en Cette variation va dans le même sens que la...
Site :
http://docplayer.fr
Cour municipale de Sherbrooke
Durant le processus de Paiement en ligne de votre constat d'infraction, vous serez dirigé vers le site de notre fournisseur de services, CT-Paiement. C'est sur le site de la solution de paiement que vous devrez fournir les renseignements relatifs à votre carte de crédit. Une fois la transaction complétée sur le site de la solution de paiement, vous...
Site :
https://constat.ville.sherbrooke.qc.ca
Thèmes liés : code de la securite routiere permis de conduire / resultat permis de conduire securite routiere gouv / securite routiere gouv permis de conduire / securite routiere permis de conduire resultat / securite routiere permis de conduire
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