Articles sélectionnés pour le thème : securite routiere autobus scolaire
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La sécurité à bord des autobus ... - ici.radio-canada.ca
Société
La sécurité à bord des autobus scolaires est prise au sérieux à Ottawa
Un cours sur la sécurité en autobus scolaire a eu lieu à Ottawa, à l'aube de la rentrée scolaire à Ottawa. Photo : Radio-Canada
Préoccupé par la sécurité des enfants à bord des autobus scolaires, le Conseil des écoles catholiques du Centre-Est a tenu une journée de sensibilisation à l'intention...
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Thèmes liés : securite autobus scolaire video / securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / formation securite transport scolaire / securite routiere transport scolaire
Règles de sécurité relatives aux autobus scolaires
Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre
Sécurité à bord des autobus scolaires
En Ontario, les déplacements en autobus scolaires sont très sécuritaires. Les blessures et les décès, très rares, se produisent plus souvent à l'extérieur de l'autobus scolaire, quand les élèves montent dans l'autobus et en descendent, ou quand ils traversent la rue.
Il importe que...
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http://www.mto.gov.on.ca
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Sécurité en transport scolaire - L'ATEQ lance la campagne ...
Sécurité publique
Sécurité en transport scolaire - L'ATEQ lance la campagne M'as-tu vu ?
QUÉBEC, le 30 janv. 2013 /CNW Telbec/ - L'Association du transport écolier du Québec (ATEQ) et ses partenaires de sécurité se mobilisent encore cette année, dans le cadre de la 25e campagne annuelle de sécurité. Bien que les transporteurs scolaires aient à coeur la sécurité des écoliers...
Site :
http://www.newswire.ca
Rentrée scolaire et sécurité routière (2017): conducteurs ...
sécurité routière
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Rentrée scolaire et sécurité routière (2017) - Quelques conseils et préventions pour conduire et traverser la route en toute sécurité, dans les zones et jours de l'école.
La congestion, les autobus scolaires jaunes reprennent leurs charges, les enfants sur les vélos se précipitent pour aller à l'école avant que la cloche sonne, les parents pressés...
Date: 2017-09-28 19:10:38
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http://www.autophare.com
Thèmes liés : securite routiere zone scolaire / securite routiere autobus scolaire / securite routiere bus scolaire / securite routiere scolaire / securite routiere a l'ecole
Campagne de sécurité en transport scolaire | Accueil
Campagne de sécurité en transport scolaire
Du 29 janvier au 9 février 2018
La Fédération des transporteurs par autobus mobilise tous les usagers de la route, le réseau scolaire, les écoliers et leurs parents sur le thème M'as-tu vu ?
Le saviez-vous ?
Le conducteur qui refuse d'obéir aux ordres et signaux d'un brigadier scolaire s'expose à l'inscription de 3 points d'inaptitude à son...
Site :
http://www.mastuvu.info
Thèmes liés : campagne securite transport scolaire / ceinture de securite autobus scolaire / securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire
Transport scolaire en toute sécurité pour la rentrée et ...
Le transport scolaire est sécuritaire. Mais cette sécurité n'est possible que si chacun respecte les règles. Voici ce que tous les conducteurs doivent savoir.
L'ABC des zones scolaires en cinq questions : passez-vous le test ?
Voici cinq « vrai ou faux » pour tester vos connaissances.
1. Il est 10 fois plus sûr d'utiliser l'autobus d'écoliers que de circuler en auto.
VRAI. Le niveau de...
Date: 2017-09-26 12:21:02
Site :
https://www.caaquebec.com
Sgiworld.fr: Transport Scolaire et sécurité routière au Québec
Bienvenue sur Sgiworld.fr un blog pour vous faire partager ma passion pour le cinéma. Mais aussi mes vidéos, une recette, l'actualité ou bien tout simplement une photo.
lundi 4 octobre 2010
Voici la mesure de sécurité québécoise face aux transports scolaire que j'aimerais bien voir venir en France.
Article pris sur le site de la société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ).
Le présignalement, une nouvelle mesure de sécurité.
Les conducteurs d'autobus scolaires doivent maintenant signaler à l'avance leur...
Date: 2017-09-10 19:33:31
Site :
http://sgiworld.blogspot.com
Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / securite routiere autobus scolaire / transport scolaire securite routiere saaq / securite routiere transport scolaire
inspection académique du nord - Groupe de pilotage
Organise des formations post-permis en particulier pour les seniors. Cette année environ
100 personnes y ont participé. L'objectif pour 2004 est d'étendre ces formations au Pas-
de-Calais.
Association Régionale de Sécurité Routière:
L'Association Régionale pour la Sécurité Routière ne fait plus partie de 'Observatoire
Régional de la Sécurité Routière mais conserve un...
Date: 2004-02-17 17:05:08
Site :
http://lcvr.npdc.free.fr
inspection académique du nord - Groupe de pilotage
Organise des formations post-permis en particulier pour les seniors. Cette année environ
100 personnes y ont participé. L'objectif pour 2004 est d'étendre ces formations au Pas-
de-Calais.
Association Régionale de Sécurité Routière:
L'Association Régionale pour la Sécurité Routière ne fait plus partie de 'Observatoire
Régional de la Sécurité Routière mais conserve un...
Site :
http://violenceroutiere5962.org
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / l'association centre departemental de securite routiere / securite routiere a l'ecole / dvd securite routiere a l'ecole / securite routiere a l'ecole primaire
Autobus scolaire — Wikipédia
Un autobus scolaire québécois à La Malbaie , construit par le constructeur automobile Ford , dont l'inscription « �?COLIERS » peut être changée pour « SP�?CIAL » lorsque l'autobus n'est pas utilisé pour transporter des élèves à l'école.
La réglementation relative à la construction et la mise en service des autobus scolaires est assez uniforme à travers l'Amérique du...
Date: 2017-04-05 10:07:44
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / securite routiere autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / securite autobus scolaire / code de la securite routiere transport scolaire
Campagne de sécurité dans le transport scolaire
Cette campagne annuelle vise à rappeler l'importance de demeurer vigilant dans les zones scolaires, en présence des enfants et des autobus d'écoliers.
Comme le plus grand danger dans le transport scolaire se situe à l'extérieur de l'autobus, comme automobiliste vous pouvez contribuer à la sécurité des enfants lorsque vous circulez en présence d'un autobus scolaire que ce soit sur la...
Site :
http://www.lanouvelle.net
Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / campagne annuelle de securite en transport scolaire / securite routiere autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / code securite routiere zone scolaire
Communiqué de presse - Transport scolaire - Warwick
Communiqué de presse
SÉCURITÉ DANS LE TRANSPORT SCOLAIRE
La campagne de sécurité dans le transport scolaire « M'as-tu vu ? », une collaboration de la Fédération des transporteurs par autobus (FTA) et de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) se déroulera cette année du 30 Janvier au 10 février 2017. Cette campagne annuelle vise à rappeler l'importance de demeurer...
Site :
http://villedewarwick.quebec
Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / campagne annuelle de securite en transport scolaire / code securite routiere zone scolaire / securite routiere autobus scolaire
Les grandes dates de la sécurité routière / Qui sommes ...
Les grandes dates de la sécurité routière
2012
- Interdiction des avertisseurs de radars
- Durcissement des sanctions contre l'usage d'un téléphone ou d'un appareil à écran en conduisant
- Sécurisation renforcée des chantiers routiers et de la bande d'arrêt d'urgence
- Obligation d'installer des bandes d'alerte sonore sur les autoroutes pour lutter contre l'endormissement au volant
o...
Date: 2017-04-07 11:24:46
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
Thèmes liés : plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan departemental d action de securite routiere / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence
Enquête sur les dispositifs de sécurité pour piétons à ...
Enquête sur les dispositifs de sécurité pour piétons à proximité des autobus scolaires
Enquête sur les dispositifs de sécurité pour piétons à proximité des autobus scolaires
Centre de développement des transports
Publications
Objectif
Répertorier et documenter la mise en oeuvre de dispositifs de sécurité pour les piétons à proximité des autobus scolaires en Amérique du Nord....
Site :
http://data.tc.gc.ca
Thèmes liés : securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire video / securite autobus scolaire / securite routiere transport canada / video securite routiere pieton
Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules ...
Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules automobiles
Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules automobiles
Sites les plus visité
Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
Les règlements fédéraux établissent les exigences de rendement en matière de sécurité pour les nouveaux véhicules motorisés lors de leur...
Date: 2017-03-24 19:52:11
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere transport canada / ceinture de securite autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire
LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...
il y a 1 ans
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1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1
2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...
Site :
http://docplayer.fr
Amélioration de la sécurité du transport scolaire - Sénat
Amélioration de la sécurité du transport scolaire
14e législature
Question écrite n° 00295 de M. Jean-Patrick Courtois (Saône-et-Loire - UMP)
publiée dans le JO Sénat du 12/07/2012 - page 1534
M. Jean-Patrick Courtois attire l'attention de Mme la ministre de l'écologie, du...
Date: 2016-10-21 11:28:34
Site :
senat.fr
Thèmes liés : securite routiere transport scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / campagne securite transport scolaire / normes securite transport scolaire / ceinture securite transport scolaire
29e campagne provinciale de sécurité en transport scolaire ...
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Federation des transporteurs par autobus. (Groupe CNW/Federation des transporteurs par autobus) (Groupe CNW/Fédération des transporteurs par autobus)
QU�?BEC, le 30 janv. 2017 /CNW Telbec/ - Pour une deuxième année consécutive, la Fédération des transporteurs par autobus donne le coup d'envoi à sa campagne provinciale de sensibilisation à la sécurité en transport...
Date: 2017-04-07 14:39:18
Site :
http://www.newswire.ca
Thèmes liés : campagne annuelle de securite en transport scolaire / campagne de securite dans le transport scolaire 2015 / campagne securite transport scolaire / securite transport scolaire quebec / securite routiere transport scolaire
Campagne de sécurité en transport scolaire 2016: « M’as-tu ...
Campagne de sécurité en transport scolaire 2016: « M'as-tu vu? »
Jeudi, 4 février, 2016
Du 1er au 12 février, la Fédération des transporteurs par autobus et la Société de l'assurance automobile du Québec soulignent la 28e campagne annuelle de sécurité en transport scolaire sous le thème « M'as-tu vu? ». Cette campagne vise à rappeller aux automobilistes l'importance de demeurer vigilant en présence d'enfants autour d'autobus d'écoliers, en particulier près des écoles.
Les agents du Service de police de...
Date: 2017-04-07 14:42:29
Site :
http://www.ville.chateauguay.qc.ca
Thèmes liés : campagne de securite en transport scolaire 2016 / campagne annuelle de securite en transport scolaire / campagne securite transport scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / securite transport scolaire quebec
Ville de Metz - Semaine de la mobilité et de la sécurité ...
Semaine de la mobilité et de la sécurité routière du 16 au 22 septembre 2009
21 août 2009
Pour la première fois, le ministère de l'Ecologie, de l'Energie, du Développement durable et de la Mer réunit deux événements majeurs, la Semaine européenne de la mobilité et la Semaine de la sécurité routière, pour créer un seul temps fort annuel et porter haut le message : "Bougez autrement".
Conformément aux engagements du Grenelle Environnement, l'édition 2009 souhaite promouvoir l'intermodalité, un meilleur partage de l'espace public, la sécurité des déplacements des usagers et tout particulièrement des plus vulnérables. Elle...
Site :
http://metz.fr
Thèmes liés : semaine europeenne de la securite routiere / semaine de la securite routiere / sensibilisation securite routiere entreprise / securite routiere permis pieton / www securite routiere gouv fr
Autobus scolaire : gare aux intersections
(Photo d'archives)
Peu de gens, sans doute, le savent, mais un conducteur peut hériter d'un constat d'infraction de 274 $ et voir 9 points d'inaptitude inscrits à son dossier s'il passe devant un autobus scolaire, immobilisé à une intersection et dont les feux clignotants fonctionnent.
«L'article 460 du Code de la sécurité routière interdit, non seulement de croiser ou de dépasser un...
Site :
http://www.lanouvelle.net
Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / securite routiere autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / securite autobus scolaire / code securite routiere quebec autobus
Sécurité routière : vos connaissances sont-elles à jour ...
Par Auto123.com ,
2015-11-19
En partenariat avec Promutuel Assurance, voici un nouvel article sur l' assurance auto et le monde de l'automobile.
Automobilistes et motocyclistes ont en commun leur présence sur la route. Pour que cette cohabitation soit sécuritaire et le demeure, tous les conducteurs doivent connaître et respecter les règles de sécurité routière. Si, pour les plus jeunes,...
Site :
https://www.auto123.com
Thèmes liés : code de la securite routiere test en ligne / jeunes conducteurs securite routiere saaq / test securite routiere saaq / securite routiere test code de la route / securite routiere test code
La sécurité - La Pomme Verte - pomverte.com
La Pomme Verte
Époque : Égypte antique
La sécurité
Préparer les enfants à la sécurité en autobus scolaire, à pied, sur l'ordinateur, sur les terrains de jeux, la sécurité...
Site :
http://www.pomverte.com
Thèmes liés : securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / l'securite routiere / securite routiere scolaire / securite routiere enfant
Département des transports - Foire aux questions ...
Dans quels cas le port de la ceinture de sécurité est obligatoire dans les autobus?
Dans les autobus ainsi que dans les autocars équipés de ceintures de sécurité, le port de la ceinture de sécurité est obligatoire pour les passagers âgés de 3 ans et plus ; les passagers devant être informés de cette obligation par un pictogramme apposé de manière visible à chaque place munie d'une...
Date: 2015-07-29 16:36:57
Site :
http://www.mt.public.lu
Thèmes liés : article code de la route ceinture de securite / ceinture de securite autobus scolaire / ceinture securite code de la route / ceinture securite transport scolaire / convention internationale de vienne sur la circulation routiere
La sécurité routière | Conseil départemental de l'Hérault
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La sécurité routière : une priorité pour le Département
Le Département participe activement à la lutte contre l'insécurité routière en aménageant les routes départementales. Mais la baisse des accidents de la route ne peut s'obtenir qu'avec une prise de conscience de chacun.
Plus de 100 MEUR seront consacrés aux opérations de sécurité et à l'aménagement...
Date: 2017-09-28 17:15:57
Site :
http://www.herault.fr
Zones scolaires
Zones scolaires
Sécurité routière aux abords des écoles : CAA-Québec vous présente ses règles d'or!
Si la sécurité routière dans son ensemble exige de tous les usagers et principalement des automobilistes une vigilance de tous les instants, la circulation dans les zones scolaires doit quant à elle être considérée avec encore plus d'attention. Les va-et-vient constants des parents...
Site :
https://www.caaquebec.com
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / securite routiere zone scolaire / video securite routiere ecole primaire / securite routiere a l'ecole
Campagne de sécurité en transport scolaire - Commission ...
Soyez respectueux des règles du Code de la sécurité routière, particulièrement en présence d'enfants.
Comme parent, revoyez régulièrement avec votre enfant les règles de sécurité à observer autour et à l'intérieur de l'autobus.
Consulter le dépliant :...
Site :
https://www.csmv.qc.ca
Thèmes liés : code de la securite routiere transport scolaire / regles de securite transport scolaire / campagne securite transport scolaire / securite routiere transport scolaire / regles securite autobus scolaire
Buts de la Semaine - securite-routiere-maroc.blogspot.com
La Semaine appellera l'attention sur la nécessité de la sécurité du piéton, favorisera des mesures visant à protéger les piétons et contribuera à atteindre le but de la Décennie d'action pour la sécurité routière 2011 2020 qui est de sauver 5 millions de vies.
But à court terme : une semaine sans accidents mortels
Plus de 5000 piétons sont tués sur les routes chaque semaine ...
Date: 2017-09-06 03:04:06
Site :
http://securite-routiere-maroc.blogspot.com
Thèmes liés : semaine mondiale des nations unies pour la securite routiere / decennie d'action pour la securite routiere / semaine mondiale de la securite routiere / semaine de la securite routiere 2013 / semaine de la securite routiere
Sécurité routière: des radars photo installés à Québec
Photos par (Photo TC Media - Jean-Manuel Téotonio)
ROUTE. La Ville de Québec installera quatre radars photo sur son territoire afin de réprimer la vitesse excessive dans certains secteurs, un outil parmi plusieurs qui sera mis en place dans le cadre de la nouvelle Stratégie de sécurité routière 2015-2017.
Cette nouvelle stratégie a été dévoilée vendredi avec comme objectif...
Site :
http://www.quebechebdo.com
Thèmes liés : plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action securite routiere 2015 / securite routiere vitesse excessive / securite routiere photo / securite routiere vitesse maximale autorisee
LE MAROC A UN NOUVEAU CODE DE LA ROUTE - RIAD SOUAFINE.COM ...
Depuis ce 1er octobre le nouveau code de la route entre en vigueur au Maroc après des années de discussions et de reports.
Il ne reste plus qu'à espérer qu'il permette enfin un changement de comportement général tant de la part des automobilistes que de celle des autorités.
Fiche Nouveau Code de la Route
Octobre 2010
Le code de la route s'inscrit dans le cadre de la Stratégie du...
Date: 2017-09-26 17:55:14
Site :
http://souafine.blogspot.com
Quiz et examen théorique en sécurité routière
Exact
Bonne réponse!
Le véhicule 2 change de voie sur une ligne continue. Le véhicule 4 tourne à droite au feu rouge malgré le panneau qui l'interdit. Le véhicule 5 s'engage sur une bande cyclable. Le véhicule 1 circule de façon sécuritaire : il franchit une ligne continue pour dépasser un cycliste. Le véhicule 3 circule de façon sécuritaire : il change de voie sur une ligne...
Date: 2017-04-07 00:43:34
Site :
http://trouveruneecole.com
Thèmes liés : securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / question reponse securite routiere
Commission scolaire des Trois-Lacs
Quelques chiffres à l'occasion de la rentrée scolaire
La Commission scolaire des Trois-Lacs, qui a vu le jour en 1992, entame sa 25e rentrée scolaire. Le personnel s'affaire depuis plusieurs semaines à préparer cette rentrée et à accueillir une clientèle toujours croissante. Nous avons vu notre clientèle évoluer depuis les 25 dernières années, et nous sommes fiers de dire que nos différences construisent l'avenir. Nous souhaitons à tous nos élèves une année scolaire remplie de découvertes et de succès. Voici quelques données pour cette rentrée scolaire :
Quelque 15 400...
Site :
http://www.cstrois-lacs.qc.ca
Thèmes liés : securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l ecole primaire / commission securite etablissement scolaire / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole
FBAA - Voyages en autocar - Introduction
Accueil.
Introduction
Les établissements d'enseignement de tous niveaux effectuent de nombreux déplacements en autocar aussi bien dans le cadre pédagogique que pour des activités sportives ou des voyages scolaires.
Si, dans la grande majorité des cas, tout se déroule sans problèmes en raison du choix structuré et raisonné de l'entreprise d'autocars et du véhicule, la méconnaissance des réglementations...
Site :
http://www.voyagescolairesecurite.org
Thèmes liés : securite routiere autobus scolaire
Un autobus scolaire circule sur un passage à niveau en ...
Des images montrant un chauffeur d'autobus scolaire, circulant sur un passage à niveau alors que les feux clignotants étaient activés, à Magog, font énormément réagir sur les médias sociaux.
Selon le témoin qui évènements qui a filmé la scène, le chauffeur s'est arrêté environ 2 ou 3 minutes. Le conducteur a finalement décidé de passer outre les feux clignotants. Il a zigzagué pour passer les barrières, et est reparti.
L'autobus était bondé d'enfants,...
Site :
http://www.tvanouvelles.ca
Thèmes liés : securite routiere test code / securite routiere autobus scolaire / code securite routiere
Les Points d’inaptitude en VHR. | Planete Quad Magazine
Les Points d'inaptitude en VHR.
Par
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Remerciement à la sergente Nancy Gordian, coordonnatrice récréotouristique à la Sûreté du Québec pour son aide dans la rédaction de cet article.
La dernière mouture de la Loi sur les véhicules hors route apporte une nouvelle façon de réguler la circulation des véhicules hors route sur les chemins publics. Probablement parce que tout le monde...
Site :
http://www.planetequadmag.com
Thèmes liés : code de la securite routiere vehicule hors route / code de la securite routiere permis de conduire / code de la securite routiere du quebec article 328 / code securite routiere article 328 / code securite routiere cellulaire au volant
Augmenter la sécurité dans les zones scolaires ...
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Afin d'accroître la sécurité des piétons et des cyclistes autour des écoles, la Ville de Sherbrooke a décidé d'élargir la plupart des zones dont la vitesse est limitée à 30 km/h.
Afin d'accroître la sécurité des piétons et des cyclistes autour des écoles, la Ville de Sherbrooke a décidé d'élargir la plupart des zones dont la vitesse est limitée à 30 km/h. Ce changement se fera au cours des prochains mois.
La vitesse dans les zones scolaires est fixée à 30...
Site :
http://lejournalinternet.com
Thèmes liés : code securite routiere zone scolaire / securite routiere zone scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / code securite routiere pieton / code de la securite routiere limite de vitesse
L'Écho du Transport - Groupe Bomart
MAGAZINE VIRTUEL ET INTERACTIF
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Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions
L'édition de janvier-février 2017 de L'Écho du transport cache dans ses pages centrales un cahier spécial sur la Réglementation québécoise des normes des charges et dimensions des véhicules lourds. Il s'agit de la 25e édition de ce résumé d'une...
Site :
http://www.lechodutransport.com
Thèmes liés : securite routiere quebec siege d'auto / securite routiere l'annonce / centre regional d'information et de circulation routiere sud ouest / securite routiere siege auto a l'avant / securite transport scolaire quebec
SolutionTicket.com | Loi de la sécurité routière du Québec ...
Loi de la sécurité routière du Québec
Points de démérite pour exploitant (PEVL)
TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONS
La liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de...
Site :
solutionticket.com
SolutionTicket.com | Loi de la sécurité routière du Québec ...
Loi de la sécurité routière du Québec
Points de démérite pour exploitant (PEVL)
TABLE ET PONDÉRATION DES INFRACTIONS
La liste qui suit énumère les articles du Code de la sécurité routière ou du Code criminel pris en considération dans l'évaluation des PEVL. Ces articles sont regroupés en fonction des responsabilités du propriétaire ou de l'exploitant, et de la gravité (nombre de...
Date: 2017-04-07 12:40:47
Site :
solutionticket.com
Thèmes liés : loi code securite routiere quebec / code de la securite routiere du quebec article 328 / code de la securite routiere du quebec+arret obligatoire / code de la securite routiere permis de conduire / code de la securite routiere du quebec feu jaune
Article 1. Définitions - code-de-la-route.be
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[MB 23.03.1968]
Chapitre I. Définitions et champ d'application
Article 1. Définitions
§ 1. Classification d'après les catégories internationales de véhicules.
1....
Date: 2017-04-07 16:20:14
Site :
code-de-la-route.be
Thèmes liés : service public federal mobilite et transports direction generale mobilite et securite routiere / direction generale mobilite et securite routiere / code de la securite routiere vehicule hors route / direction generale de la securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret
Pratiques de conduite sécuritaires - mto.gov.on.ca
Assurez-vous que toutes les personnes à bord portent leur ceinture de sécurité
En Ontario, les conducteurs et passagers de véhicules motorisés sont tenus d'attacher et d'ajuster correctement leur ceinture de sécurité.
Les conducteurs doivent en outre installer dans un siège pour enfant ou siège d'appoint approprié les enfants qui ne sont pas assez grands ou trop jeunes pour utiliser une...
Site :
http://www.mto.gov.on.ca
Thèmes liés : ceinture de securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire / securite routiere vitesse et distance d'arret / securite routiere siege auto a l'avant / securite routiere siege auto devant
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