Articles sélectionnés pour le thème : code securite routiere vehicule d'urgence
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MATE - Bulletin Officiel N°2005-20: Annonce N°16
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels
NOR : DEVG0540305C
(Texte non paru au Journal officiel)
Références :
Code de l�?environnement : articles L. 362-1 à L. 362-8 et R. 362-1 à R. 362-5 ;
Code forestier : articles L. 152-1, L. 321-5-1, L. 322-1-1, L. 323-1,...
Date: 2005-10-30 11:00:00
Site :
http://www.bulletin-officiel.developpement-durabl ...
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere vehicule hors route / document obligatoire vente vehicule d'occasion / plan departemental d action de securite routiere / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere
Campagne, Utilisation, GSM, Volant - Tout
Nouvelle campagne sur les dangers du GSM au volant - La DH
BRUXELLES L'Institut belge pour la sécurité routière (IBSR) lance une nouvelle campagne de sensibilisation qui met l'accent sur les dangers courus par les automobilistes qui téléphonent en conduisant. Sur le thème de Téléphoner en conduisant divise votre attention, cette campagne basée sur un concept fort (un cerveau coupé en...
Site :
http://actualite-generale.dhnet.be
La carte de camionnage de l'agglomération de Montréal
Bienvenue sur la page Internet du réseau de camionnage de l'agglomération de Montréal.
Cette carte dynamique de camionnage permet de voir, simultanément, l'ensemble des règlements en vigueur sur tout le territoire de l'agglomération de Montréal.
Vous trouverez toutes les informations nécessaires permettant d'y circuler avec un camion.
Bonne navigation!
Note importante
En cas de...
Date: 2015-12-10 19:12:09
Site :
http://www2.ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere quebec signalisation / code securite routiere signalisation / code securite routiere quebec amendes
La sécurité, encore et encore...
Afin de limiter au maximum les accidents, tout doit être mis en oeuvre en amont par les organisateurs d'une journée de chasse afin de garantir la sécurité des chasseurs et des autres utilisateurs des milieux naturels. La FDC77, consciente de cet enjeu, a apporté des modifications dans le paragraphe « Sécurité » du nouveau S.D.G.C.
Pratique de chasse contiguë
Pour des raisons de...
Date: 2017-09-28 16:45:47
Site :
http://www.fdc77.fr
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la route distance de securite a l'arret / code de la securite routiere panneau de signalisation / securite routiere panneau de signalisation
Avis relatif à la sécurité des quads pour enfants ...
Accueil » Avis » Transports » Avis relatif à la sécurité des quads pour enfants
Transports
Avis relatif à la sécurité des quads pour enfants
Avis
LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,
VU le code de la consommation, notamment ses articles L. 224-1, L. 224-4, R. 224 4 et R. 224-7 à R. 224-12
VU la requête n° 05-087
Considérant que,
I. LA REQUÊTE
Le Dr...
Site :
http://www.securiteconso.org
Thèmes liés : securite routiere vitesse et distance d'arret / code de la route distance de securite a l'arret / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere limite de vitesse
Blog StagesPointsPermis | Sécurité routière et moto
Sécurité routière et moto
26 juillet 2014
Parmi les accidents ayant entraîné la mort de conducteurs, 19% concernaient des motards, avec motos légères ou grosses cylindrées, en 2013. C'est cette dernière catégorie qui est la plus concernée par les accidents mortels : 8 morts sur 10 tués à moto en 2012 conduisaient une grosse cylindrée. En 2012, on a dénombré en plus 14 087...
Site :
https://blog.stagespointspermis.com
Thèmes liés : securite routiere 2 roues / securite routiere accident moto / code securite routiere vehicule d'urgence / stage securite routiere et recuperation point / securite routiere moto 2012
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des ...
Loi n° 2003-699 du 30/07/03 relative à la prévention des risques technologiques et naturels et à la réparation des dommages
(JO n° 175 du 31 juillet 2003)
NOR :DEVX0200176L
Ordonnance n° 2010-418 du 27 avril 2010 (JO n° 101 du 30 avril 2010)
Vus
L'Assemblée nationale et le Sénat ont adopté,
Le Président de la République promulgue la loi dont la teneur suit :
Titre I : Risques...
Date: 2017-09-28 06:54:15
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : loi securite routiere 1er juillet / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence
Le point... sur le permis à points. Par Didier Reins, Avocat
Mais avant toute chose, il convient de tordre le cou à une rumeur qui circule sur internet depuis quelques mois.
1 La réalité du droit face aux rumeurs.
Rappelons que la loi instaurant le permis à point date du 10.07.1989 et est entrée en vigueur le 01.07.1992.
Un mail circule depuis quelque temps sur internet et explique aux internautes qui ont passé leur permis de conduire avant le...
Date: 2017-04-07 13:01:26
Site :
village-justice.com
Thèmes liés : stage securite routiere et recuperation point / securite routiere point permis / stage de sensibilisation a la securite routiere nombre de points / securite routiere nouveau permis de conduire / distance de securite examen permis de conduire
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere transport canada / question reponse securite routiere / question securite routiere permis de conduire
Matériel de sensibilisation et FAQ - Transports Canada
Matériel de sensibilisation et FAQ
Matériel de sensibilisation et FAQ
TMD
TMD FAQ générale
Question : Comment puis- je me procurer une copie du règlement sur le TMD en langage clair?
Réponse : Des versions électroniques de la Loi sur le TMD et du Règlement sur le TMD sont disponibles en ligne.
Transports Canada ne fait pas la distribution de copies de la loi ou du règlement. Voici une...
Date: 2017-09-22 15:19:39
Site :
tc.gc.ca
Thèmes liés : definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere transport canada / question reponse securite routiere / question securite routiere permis de conduire
L’examen du permis moto – La circulation
Observation : où dois-je regarder ? A quel moment ?
Placement : où dois-je me placer ? A quel moment ? Pour aller où ?
Allure : à quelle vitesse dois-je rouler ? Sur quel rapport ? En accélération, décélération, freinage ?
Retenez bien ce sigle : OPA
Pour ceux qui bossent dans la finance, ce sera facile, ça veut dire « offre publique d'achat ».
Un dernier « truc » : prendre le...
Site :
moto-securite.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere vitesse et distance d'arret / code securite routiere vehicule d'urgence / non respect distance de securite code de la route / securite routiere vitesse maximale autorisee
Travail en isolement - Généralités : Réponses SST
Travail en isolement - Généralités
TOUT FERMER
Qu'entend-on par le travail en isolement?
Une personne travaille « seule » lorsqu'elle ne peut compter que sur elle-même; lorsque personne ne peut l'entendre ni la voir.
Il est important d'étudier soigneusement toutes les situations possibles. Le travail en isolement est le fait de tout employé qui risque de passer un certain temps sans...
Site :
http://www.cchst.ca
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / plan d'action pour la securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d action securite routiere / centre d'education et de securite routiere
Police municipale (France) — Wikipédia
Pour les articles homonymes, voir Police municipale .
Police municipale
En France , l'expression police municipale désigne :
Les pouvoirs de police des édiles de toutes les communes,
L'ensemble des fonctionnaires de ces collectivités territoriales, détenteurs du statut particulier issu de la Loi du 15 avril 1999.
Ils sont placés sous l'autorité d'un maire qui est chargé, sous le contrôle...
Date: 2017-09-27 04:54:07
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere code de la route france / securite routiere code de la route
Information générales - Véloroute des bleuets - Alma - Lac ...
Informations générales
Conseils et sécurité
Le partage de la route avec les piétons, les autres cyclistes et les automobilistes est incontournable: c'est une question de respect. IL sera toujours difficile d'invoquer le manque de respect des automobilistes à notre égard si nous ne faisons pas notre part envers les autres usagers de la route.
Soyez prévisible et visible
Il est important de...
Site :
http://www.veloroute-bleuets.qc.ca
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code securite routiere quebec velo / code de la securite routiere du quebec+arret obligatoire / code securite routiere velo / code de la securite routiere panneau de signalisation
Ceinture sécurité : non respect de l obligation du port de ...
Défaut du port de la ceinture de sécurité
Ceinture de sécurité
La ceinture de sécurité est obligatoire pour tous les conducteurs depuis 1973. En 1990, elle est devenue obligatoire pour tous les passagers du véhicule.
Au-delà même de l'infraction au Code de la Route, ne pas porter sa ceinture de sécurité c'est mettre sa vie en danger. C'est le 3ème facteur de mortalité sur la route...
Site :
stagespointspermis.com
Thèmes liés : code de la route ceinture de securite passager / article code de la route ceinture de securite / ceinture securite code de la route / securite routiere siege auto a l'avant / code securite routiere vehicule d'urgence
TD Canada Trust | Carte Visa TD Primes du conducteur
Appelez ensuite le Service des cartes de crédit TD
Téléphonez au 1-800-983-8472 dans les 90 jours suivant l'achat ou la location de votre véhicule, ou de l'achat des pièces d'auto ou des services d'entretien. Si vous échangez des points contre des pièces d'auto ou des services d'entretien, vous devez d'abord utiliser votre carte Visa TD Primes du conducteur pour effectuer l'achat chez un...
Site :
http://www.tdcanadatrust.com
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence
Fonctionnement des établissements scolaires - Sorties ...
Modalités de financement pour les sorties scolaires
Quelles sont les différentes possibilités de financement des sorties scolaires ?
D'une façon générale, le coût des sorties restant à la charge des familles doit rester limité. Dans cette optique, les modalités de financement doivent être recherchées auprès des collectivités territoriales (communes, conseils généraux, conseils...
Site :
http://eduscol.education.fr
Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / projet securite routiere a l'ecole maternelle / la securite routiere a l'ecole maternelle / securite routiere a l ecole maternelle / securite routiere a l'ecole primaire
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises ...
Arrêté du 01/06/01 relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit arrêté ADR) (Abrogé)
(JO n° 150 du 30 juin 2001)
Texte abrogé par l'article 26 de l'arrêté du 29 mai 2009 depuis le 1er juillet 2009 (JO n° 147 du 27 juin 2009).
NOR : EQUT0100809A
Arrêté du 9 mai 2008 (JO n° 136 du 12 juin 2008)
Arrêté du 28 janvier 2008 (JO n° 37 du 13 février 2008)
Arrêté du...
Date: 2017-09-28 15:29:08
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / document obligatoire vente vehicule d'occasion / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere vitesse et distance d'arret
Le permis de conduire à points, la législation du permis ...
Le permis de conduire à points, la législation du permis et comment conserver son permis
Le capital points
Le permis de conduire est affecté du nombre maximal de 12 points.
Toutefois, depuis le 1er mars 2004, le capital n'est que de 6 points, pour tout nouveau conducteur obtenant un permis de conduire.
Au bout de 3 ans à compter de la date d'obtention du permis de conduire si aucun retrait de...
Site :
motoservices.com
L'ethylotest obligatoire dans trousse de secours voiture ...
La trousse de secours - le matériel d'urgence incontournable
L'ethylotest obligatoire dans trousse de secours voiture, pour garantir la sécurité routière
Minimiser par la plupart des automobilistes, la trousse de secours professionnel que chaque conducteur doit avoir à bord de leur véhicule est de nos jours, indissociable à la sécurité routière. Les éléments constituants cette trousse...
Site :
http://www.trousse-de-secours.fr
Thèmes liés : l'ethylotest est il obligatoire dans la voiture / l ethylotest est il obligatoire dans la voiture / journal officiel ethylotest obligatoire voiture / ethylotest voiture obligatoire ou pas / ethylotest obligatoire dans les voitures loi
Lois et règlements -- Cours securite nautique
Les plans d'eau navigués au Canada sont tous régis par des lois, des règlements ou code afin d'assurer la sécurité de chaque plaisancier/opérateur. Tous ont la responsabilité de connaître ceux-ci et de les obéir, sinon ils peuvent encourir des pénalités ou des amendes.
Dans cette section, nous examinerons brièvement ceux et celles qui...
Site :
examenbateau.com
Thèmes liés : definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / code de securite routiere canada
Sécurité routière - Cheval Québec
Accueil
Sécurité routière
La circulation à cheval sur les routes demande une collaboration de la part de tous les usagers. Les conducteurs de chevaux empruntant les routes, qu'ils soient en selle ou en véhicule hippomobile, doivent se conformer à certaines règles pour assurer la sécurité de tous.
Saviez-vous que ...
L' âge minimum pour circuler seul à cheval sur les routes est ...
Site :
http://cheval.quebec
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere quebec signalisation / code de la securite routiere panneau de signalisation / direction de la securite et de la circulation routiere / code securite routiere signalisation
Question et reponse securite routiere
Un ouvrage de sensibilisation à une conduite sécuritaire
Moniteur-instructeur de conduite automobile depuis plus de 25 ans dans la région de Québec, Denis Pelletier a écrit et publié au début de 2010 le livre Mieux conduire, mieux SE conduire!, Vers un partage plus harmonieux de l'espace routier. Il s'agit d'un ouvrage d'information et de sensibilisation renfermant quelque 125 situations...
Site :
http://securite-routieredp.com
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / question reponse securite routiere / code de la securite routiere du quebec feu jaune / code securite routiere feu jaune / code securite routiere lumiere jaune
Lois et règlements -- Cours securite nautique
Chapitre 1: Lois et règlements
Les plans d'eau navigués au Canada sont tous régis par des lois, des règlements ou code afin d'assurer la sécurité de chaque plaisancier/opérateur. Tous ont la responsabilité de connaître ceux-ci et de les obéir, sinon ils peuvent encourir des pénalités ou des amendes.
Dans cette section, nous examinerons...
Site :
examenbateau.com
Thèmes liés : definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / l'securite routiere
Arrêté du 12/10/11 relatif aux installations de chargement ...
- les dispositions des articles 3 et 6 ne sont pas applicables.
Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice de la réglementation relative au transport de marchandises dangereuses par voie terrestre (route, chemin de fer ou voie de navigation intérieure) ou maritime, notamment s'agissant du chargement et du déchargement de citernes de liquides inflammables.
Titre I :...
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / securite routiere vitesse et distance d'arret / definition de vehicule d'urgence du code de la securite routiere / code securite routiere vehicule d'urgence / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere
Bus scolaires: quelles mesures de sécurité? - La Voix du Nord
Lecture zen
Parmi celles-ci :
1. Les documents. Permis de conduire, certificat d'immatriculation, attestation d'aménagement ou « ex-carte violette », attestation d'assurance et chronotachygraphe (un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d'activité) sont indispensables à bord du bus.
2. Les équipements de sécurité. En plus du bon fonctionnement des...
Site :
http://www.lavoixdunord.fr
Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite bus scolaire / securite routiere bus scolaire / securite dans les bus scolaires / code securite routiere vehicule d'urgence
Des cours de conduite défensive pour une meilleure ...
Guide de l'assurance > Assurance auto > Une conduite défensive n'a pas que des avantages pour l'assurance auto
» Auto
» Moto
Une conduite défensive n'a pas que des avantages pour l'assurance auto
Tous les accidents ne peuvent être évités. Mais souvent, la technique de conduite ou les inattentions sont la cause d'accidents. La conduite défensive et les cours de maîtrise automobile peuvent...
Site :
http://www.mefirst.be
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / l'securite routiere / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole / code de la route distance de securite a l'arret
Cours de Conduite
Cours Conduite - apprendre à conduire
Cours de Conduite
Apprenez à conduire en suivant des cours de conduite.
Coursconduite.com va vous accompagner dans le choix de vos cours de conduite, comment choisir une auto école, et tout ce qu'il faut savoir avant de prendre des cours et passer le permis de conduire .
Connaître les règles et fonctionnement du permis à points , les infractions du...
Date: 2013-08-05 23:01:14
Site :
http://coursconduite.com
Thèmes liés : securite routiere code de la route gratuit / securite routiere code de la route / code de la securite routiere permis de conduire / securite code de la route / code securite routiere vehicule d'urgence
Passage à niveau — Wikipédia
Passage à niveau de Lhommaizé ( Vienne ), sur la RN 147 .
Pour réduire le nombre d'accidents sur les passages à niveau de France, deux actions sont en cours en 2016 :
des suppressions de passages à niveaux inscrits au programme de sécurisation sont financées à 50 % par l'État [30] et SNCF Réseau , avec la participation complémentaire des collectivités territoriales ;
des radars de...
Date: 2017-09-27 04:44:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret / code securite routiere vehicule d'urgence
Macky Sall sur l’accident de St Louis: « Le moment est ...
Macky Sall sur l'accident de St Louis: « Le moment est venu de prendre toutes les mesures vis-à-vis du parc automobile »
Rédigé par leral.net le Lundi 6 Mars 2017 à 14:00 | | 0 commentaire(s)|
(APS) - Le président de la République, Macky Sall, a souligné lundi à Saint-Louis (nord) "la nécessité de procéder momentanément" à l'immobilisation des véhicules de transport qui ne...
Site :
http://www.leral.net
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere vehicule hors route / securite routiere code de la route
Autres barrieres d'acces - tous les fournisseurs ...
Exemples de demandes de devis
AUTRES BARRIÈRES D'ACCÈS : Demande de prix pour 2 barrières 4ml. Suresnes
Je voudrais un devis pour barrière d accès plus la pose et le délai de livraison. Rouen
Demande de devis et de documentation sur vos produits. Orléans
Demande de devis et de documentation sur vos produits. Bastia
Demande de devis et de documentation sur vos...
Site :
http://www.hellopro.fr
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere cycle 2 et 3
Voiture éthylotest anti-démarrage - Actualités Assurance ...
L'éthylotest anti-démarrage (EAD) est de plus en plus présent dans les débats sur la sécurité routière. Après avoir fait ses preuves à l'étranger, il est obligatoire dans tous les autocars français depuis 2015. �? quand sa généralisation aux voitures de particuliers ?
Un, deux, trois... Soufflez !
Pour lutter contre les accidents routiers dus à la consommation d'alcool,...
Date: 2017-04-07 18:02:35
Site :
https://www.axa.fr
Thèmes liés : ethylotest anti demarrage voiture / ethylotest anti demarrage autocar / ethylotest anti demarrage obligatoire / systeme anti demarrage ethylotest / installation ethylotest anti demarrage quebec
Arrêté du 04/08/06 portant règlement de la sécurité des ...
Arrêté du 04/08/06 portant règlement de la sécurité des canalisations de transport de gaz combustibles, d'hydrocarbures liquides ou liquéfiés et de produits chimiques
(JO n° 214 du 15 septembre 2006)
Texte abrogé à compter du 1er juillet 2014 par l'article 34 de l'article du 5 mars 2014 (JO n° 71 du 25 mars 2014).
NOR : INDI0608092A
Décret n° 2009-235 du 27 février 2009 (JO n° 50...
Date: 2017-04-07 13:25:38
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / ministere de l'interieur delegation a la securite routiere / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere
CODEFAST - tests Code de la route en ligne 2017 ! Culture ...
- 51.57 % de reçus toutes présentations confondues
- 53.29 % de reçus en 1ère présentation
(source : Ministère de l'Ecologie, Énergie, Développement Durable et Mer)
Un permis moins long
Un permis moins long
Un des buts de la réforme est de porter, en cas d'échec, le délai d'attente pour repasser l'épreuve pratique de neuf mois à deux mois dans 80 % des départements...
Site :
http://www.codefast.fr
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / question securite routiere permis de conduire / distance de securite examen permis de conduire / code de la securite routiere permis de conduire / securite routiere vitesse et distance d'arret
ECOLE DE CONDUITE EXPERT - Cyclomoteur
Cours obligatoire depuis le 2 mai 2010,
Ce cours est accrédité et reconnu par la S.A.A.Q. et l' A.Q.T.R.
LE PROGRAMME D'�?DUCATION �? LA S�?CUTIT�? ROUTI�?RE
Ce programme destiné à la formation de conduite d'un cyclomoteur est d'une durée de six (6) heures. Il vise à mieux préparer les futurs conducteurs à circuler de manière autonome, sécuritaire et responsable sur la route....
Site :
http://www.equipeexpert.com
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / code de la securite routiere permis de conduire / code securite routiere signalisation / code de la securite routiere quebec signalisation / question securite routiere permis de conduire
Arrêté du 21/04/89 fixant la réglementation de sécurité ...
Arrêté du 21/04/89 fixant la réglementation de sécurité pour les pipelines à hydrocarbures liquides ou liquéfiés
(JO du 25 mai 1989)
Texte abrogé depuis le 15 septembre 2009 par l'article 23 de l'Arrêté du 4 août 2006 (JO n° 214 du 15 septembre 2006).
NOR : INDH8900330A
Arrêté du 17 décembre 2002 (JO n° 21 du 25 janvier 2003)
Vus
Le ministre de l'intérieur, le ministre de...
Date: 2017-04-07 14:22:21
Site :
http://www.ineris.fr
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / plan d'action ministeriel en matiere de securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere
Master - Assurance Mutuelle des Auto-Ecoles
Le nouveau programme de formation REMC est en application depuis le 1er juillet 2014.
La prise en compte de ce référentiel de compétences induit, pour les enseignants, l'adaptation des programmes de formation à la conduite, des méthodes et techniques pédagogiques.
Pour permettre aux enseignants d'aborder cette évolution pédagogique dans les meilleures conditions, l'ANPER, organisme de...
Site :
http://masterassurance.fr
Thèmes liés : securite routiere nouveau permis de conduire / securite nouveau permis de conduire / securite routiere examen permis de conduire / securite routiere gouv permis de conduire / code securite routiere vehicule d'urgence
Ville de Montréal - Arrondissement Ahuntsic-Cartierville ...
Qui doit être informé?
Comment se procurer le cahier des charges?
Pour obtenir le formulaire de demande d'autorisations pour la tenue d'un événement public, appelé cahier des charges, vous devez envoyer un courriel à l'adresse suivante : evenements_publics_ac@ville.montreal.qc.ca
Veuillez consulter la rubrique Quelles activités doivent être mentionnées à la Ville? pour connaître...
Date: 2017-09-28 15:31:05
Site :
http://ville.montreal.qc.ca
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / commission scolaire agent de securite montreal
les stupéfiants et la conduite - securite-routiere.org
Argumentaire drogue et conduite
Outre le document reproduit ci-dessous, il est possible d'accéder à un diaporama réalisé avec powerpoint et présenté lors de la réunion organisée par l'association ITA (Institut Technique d'Accidentologie) à l'Assemblée Nationale le 15 novembre 2002, et à un document reproduisant la table des éléments de ce diaporama et les principaux commentaires...
Date: 2013-07-01 13:45:27
Site :
http://www.securite-routiere.org
Thèmes liés : definition de l'accident corporel de la circulation routiere / definition de l accident corporel de la circulation routiere / definition accident corporel de la circulation routiere / accident corporel de la circulation routiere / securite routiere alcool et drogue
Domaine
L'INTERVECTEUR SPATIAL
Les trains pendulaires Legros à électronique intervectorielle active
L'électronique active, les instructions, les résolutions intervectorielles du logiciel pilotent, contrôlent la position des trains pendulaires avec le circuit d'asservissement de la trajectoire spatiale ou en 3D.
Le système Intervecteur est informé du gabarit, de la vitesse pour éviter tout risque...
Date: 2017-08-30 08:33:58
Site :
http://consultant-legros.net
Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / code securite routiere vehicule d'urgence / plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere
La loi LOPPSI II pour renforcer la sécurité intérieure ...
Les dispositions censurées par le Conseil constitutionnel
Introduction
La loi (n°2011-267) du 14 mars 2011 d'orientation et de programmation pour la performance de la sécurité intérieure (LOPPSI II), s'inscrit dans la continuité de la première loi mise en oeuvre pour la période 2002-2007, qui a permis de réduire le nombre de faits constatés par la police et la gendarmerie nationale de...
Site :
http://www.net-iris.fr
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / article code de la route ethylotest / nouvelles dispositions securite routiere
La conduite après usage de stupéfiants - Jurisprudence JA
Le 9 octobre dernier, Jean-Baptiste Le Dall et Rémy Josseaume, qui écrivent régulièrement dans la « Jurisprudence automobile », animaient une conférence à l'École de formation du Barreau de Paris sur le délit de conduite après usage de stupéfiants. Avait été convié à apporter son point de vue de praticien le Dr Marc Deveaux, directeur de Toxlab. Voici le compte rendu de la partie...
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France, droit administratif, domaine public et domaine ...
Section 3. Régime juridique du domaine public et du domaine privé
Sous-section 1. Le domaine public
718. L'entrée des biens dans le domaine public (§1), leur sortie ( §2 ), leur délimitation ( §3 ), les obligations et les droits de l'administration ( §4 ), feront l'objet de nos développements.
§ 1. L'entrée des biens dans le domaine public
719. Il convient de distinguer entre le...
Date: 2011-01-15 14:53:17
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Conduire en Nouvelle-Zélande : 17 règles à respecter
A la Une , Blog Voyages , Conseils pour voyager en famille
Contrairement à ce que l'on pense, la Nouvelle-Zélande ne possède pas un réseau autoroutier développé. Bien au contraire, les routes de Nouvelle-Zélande sont dangereuses, sinueuses et étroites. Tout au long de notre séjour, nous aurons été témoins de plusieurs accidents - heureusement sans conséquence pour nous.
On prend dès...
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SECURITE ROUTIERE Ceinture, téléphone... Vous ... - dna.fr
Si un radar ou une caméra de vidéo surveillance vous surprend en infraction au code de la route, vous pouviez déjà être verbalisé dans les cas suivants : le non-respect des signalisations imposant l'arrêt des véhicules (feu rouge, stop...), le non-respect des vitesses maximales autorisées, le non-respect des distances de sécurité entre les véhicules, l'usage de voies et chaussées réservées à certaines catégories de véhicules comme les bus ou les taxis.
Dès samedi 31 décembre, sept nouvelles infractions rejoignent cette...
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Conseils et avertissements pour Italie - Voyage.gc.ca
Consultez un fournisseur de soins de santé ou visitez une clinique santé-voyage de préférence six semaines avant votre départ.
Surveillance de l'éclosion
SURVEILLANCE:
Mise à jour : le 18 septembre 2017
L'organisation mondiale de la Santé a confirmé la transmission locale du chikungunya en Italie. En date du 9 septembre 2017, sept cas de virus chikungunya ont été confirmés dans la...
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Régie intermunicipale de police Roussillon
Publié le 6 juillet 2017
La Régie intermunicipale de police Roussillon demande l'aide du public afin de localiser un suspect d'attouchement sexuel.
L'événement s'est produit le 7 juin 2017 entre 17 h 00 et 17 h 40 sur le trajet d'autobus #100 du CIT Roussillon partant du 1000 de la Gauchetière à Montréal à destination du stationnement incitatif du boulevard Georges-Gagné à Delson.
La...
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Le futur Parc des Expositions de Toulouse-Métropole à ...
- études d'impact, concertation projet : 2010 - 2012
- enquêtes publiques : 2013
- début des travaux : 2014 - 2016
- livraison du PEX : 2016 - 2017
Gestion du PEX
Au terme de la procédure d'appel d'offre, Toulouse-Métropole et la CUGT ont confié à partir de mars 2016 et pour une durée de 20 ans la gestion du futur parc des exposition au groupe privé lyonnais GL Events, actuel...
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Partage de la route avec un autobus - sto.ca
Nous profiterons de cette semaine thématique pour parler du code de la route, mais surtout, des bonnes habitudes à adopter. Tout ça, parce que votre sécurité nous tient à coeur!
Parce que vous n'êtes pas toujours visible pour le chauffeur, découvrez où se situe les angles mort à bord d'un autobus .
Consultez nos conseils sur la meilleure façon de voyager à vélo de façon sécuritaire...
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Il y a du nouveau sur les routes du Québec - SAAQ
On entre toujours dans un carrefour giratoire par la droite.
On doit céder le passage aux automobilistes déjà engagés dans le carrefour.
S'il y a des passages pour piétons, il faut leur céder le passage.
Techniques de conduite pour les carrefours giratoires
Ralentir - À l'approche du carrefour, réduire la vitesse et regarder les panneaux. Être prêt à s'arrêter complètement :
si un...
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https://saaq.gouv.qc.ca
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