Avis relatif aux véhicules automobiles alimentés en gaz de ...

LA COMMISSION DE LA SÉCURITÉ DES CONSOMMATEURS,

VUle Code de la Consommation, notamment ses articles L.224-1, L.224-4, R.224 - 4 et R.224-7 à R.224-12

VU les requêtes n° 99-016, 99-0,1 99-021, 99-088 et 99-089

Considérant que :

LES SAISINES

La C.S.C. a été saisie à cinq reprises sur la question du GPL.

Le 8 février 1999, le Syndicat National des Officiers Professionnels Sapeurs-Pompiers...

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Site : http://www.securiteconso.org

Thèmes liés : code de la route distance de securite a l'arret / nouvelles dispositions securite routiere / plan d'action en matiere de securite routiere / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere

La grande mutation des routes de France au XVIIIe siècle ...

RIS (ProCite, Endnote, ...)

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Site : http://www.persee.fr

Thèmes liés : etat circulation routiere aujourd'hui / circulation routiere paris aujourd'hui / circulation routiere en france aujourd'hui

Après le pont, Kehl se débrouillera avec le tram

Après le pont, Kehl se débrouillera avec le tram

Par Claire Gandanger publié le 28/03/2016 à 06h00

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actualisé le 28/03/2016 à 19h02

Principal point de discorde, l'emplacement de la gare routière qui ne sera pas au niveau de la gare. (Photomontage Egis / mairie de Kehl)

L'extension du tram D vers Kehl est le grand projet de la ville allemande et va conditionner ses finances au...

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Site : http://www.rue89strasbourg.com

Thèmes liés : etat circulation routiere aujourd'hui / circulation routiere en france aujourd'hui

Plan d’action destiné à lutter contre toutes les causes de ...

Plan d'action destiné à lutter contre toutes les causes de l'insécurité routière

15 décembre 2014

Communiqué de presse de M. Bernard Cazeneuve du 15 décembre 2014.

Les derniers résultats publiés aujourd'hui par l'observatoire national interministériel de la sécurité routière (ONISR) révèlent une hausse de la mortalité routière de +10,7 % en novembre 2014. Sur les 11 premiers...

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Date: 2017-04-07 19:23:03
Site : interieur.gouv.fr

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MyParisNet.com » Les ponts de Paris sur la Seine

Pont National :

Pont National

Le pont National date de 1853, sous le Second Empire. Il est utilisé à ses débuts comme pont ferroviere, dédié la ligne ferroviaire de la Petite Ceinture, aujourd'hui désaffectée.

C'est aujourd'hui le passage du boulevard des maréchaux.

Le pont à l'origine de 15m de large, a été par deux fois élargi pour atteindre une largeur actuelle de 36m. On double sa...

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Site : http://www.myparisnet.com

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L'avocat Henri LAQUAY du barreau de Bruxelles: Droit pénal ...

Droit pénal : Les infractions et les peines au Code de la Route

Vous avez été cité devant le tribunal de police pour avoir commis une infraction au Code de la Route. Que risquez-vous et comment vous défendre ?

A votre citation à comparaître devant le tribunal de police du lieu où vous avez commis l'infraction est jointe une feuille détaillant les infractions que vous avez commises. Il...

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Site : http://www.laquay.be

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