Sorties scolaires : quelles sont les règles de sécurité

Les sorties organisées dans le cadre scolaire, qu'elles soient régulières ou occasionnelles, s'effectuent dans des conditions strictes de sécurité et d'encadrement.

 

Sorties régulières ou occasionnelles ?

Les sorties régulières, qui ont lieu toutes les semaines, par exemple pour que la classe aille à la piscine, au gymnase ou à la bibliothèque municipale font partie de l'emploi du...

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Nouvelles règles pour les sorties scolaires - afdet93.org

Nouvelles règles pour les sorties scolaires

Enseignements primaire et secondaire

Simplification des formalités administratives

Transport et encadrement des élèves dans le cadre des sorties et voyages scolaires dans les premier et second degrés

NOR : MENE1316483C

circulaire n° 2013-106 du 16-7-2013

MEN - DGESCO B3-3

 

Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et...

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Thèmes liés : regles securite sortie scolaire / securite sortie scolaire / securite voyage scolaire

Sortie et voyage scolaire à l'école primaire (maternelle ...

Actualités

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Accueil particuliers  > Famille  > �?cole primaire (maternelle et élémentaire)  >Sortie et voyage scolaire à l'école primaire (maternelle ou élémentaire)

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Quelles consignes de sécurité lors d'une sortie scolaire ...

Quelles consignes de sécurité lors d'une sortie scolaire ?

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APPEL A CONTRIBUTION   07/08/2017

Bonjour. La dernière mise à jour du site a nécessité plusieurs heures de travail et, même s'il y a encore quelques bugs à régler, c'est avec plaisir que nous vous proposons cette nouvelle version d'EDP. L' existence et l'évolution du site EDP ne reposent pas que sur le...

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Fonctionnement des établissements scolaires - Sorties ...

Modalités de financement pour les sorties scolaires

Quelles sont les différentes possibilités de financement des sorties scolaires ?

D'une façon générale, le coût des sorties restant à la charge des familles doit rester limité. Dans cette optique, les modalités de financement doivent être recherchées auprès des collectivités territoriales (communes, conseils généraux, conseils...

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Éducation à la sécurité routière ... - education.gouv.fr

Le Bulletin officiel  >  2016  >  n°38 du 20 octobre 2016  >  Enseignements primaire et secondaire

Enseignements primaire et secondaire

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires...

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Assr, Attestation Scolaire de Sécurité Routière pour les ...

L'ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE NIVEAU 1 ET 2

Les niveaux 1 et 2 :

L'ASSR de niveau 1 s'adresse à l'ensemble des élèves des classes de cinquième et de niveau correspondant (art. 2 de l'arrêté du 12-2-1993).

L'ASSR de niveau 2 s'adresse à l'ensemble des élèves des classes de troisième et de niveau correspondant (art. 5 de l'arrêté du 12-2-1993).

La préparation aux deux...

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Site : http://assr.fr

Thèmes liés : attestations scolaires de securite routiere niveaux 1 et 2 / attestation scolaire de securite routiere niveau 1 / attestation scolaire securite routiere niveau 2 / attestation scolaire de securite routiere assr 2 / attestation de securite routiere niveau 1

L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3

La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la convergence de pratiques scolaires et familiales qui favorisent, dès l'école maternelle, la construction d'une conscience citoyenne.

L'attestation de première éducation à la route (APER)

Le nombre des enfants tués chaque année fait apparaître un pic sensible à l'âge de 3 ans, de 7 ans et de 11 ans, ce qui...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : programme securite routiere cycle 3 / securite routiere cycle 2 et 3 / securite routiere cycle 3 pieton / securite routiere cycle 3 / la securite routiere a l'ecole maternelle

EDUCATION À LA SÉCURITÉ ROUTIÈRE - maif.fr

Comment s'y retrouver dans la formation à la sécurité routière pour les adolescents ? Visite guidée du cursus pédagogique au secondaire.

Le décret et l'arrêté du 12 février 1993 ont rendu obligatoire l'enseignement des règles de sécurité routière dans les écoles, les collèges et dans les classes de même niveau des établissements publics et privés sous contrat.

Par ailleurs,...

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Site : https://www.maif.fr

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Pour une culture de la sécurité scolaire - Enseignement ...

Rassembler en un seul document toutes les dispositions antérieures concernant la menace terroriste en milieu scolaire en la distinguant des protocoles liés aux risques majeurs. C'est l'objectif d'une circulaire publiée le 12 avril 2017 par le ministère de l'Éducation. Assortie de fiches annexes pratiques, elle vise à clarifier les consignes données aux chefs d'établissement et le...

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Site : https://enseignement-catholique.fr

Thèmes liés : observatoire national securite etablissements scolaires / securite abords etablissement scolaire / diagnostic securite etablissement scolaire / securite incendie etablissement scolaire / observatoire securite etablissement scolaire

L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3

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L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3

Découvrir dès le plus jeune âge que la route n'est pas à prendre mais à partager, c'est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l'espace routier. La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : programme securite routiere cycle 3 / securite routiere cycle 2 et 3 / securite routiere cycle 3 pieton / securite routiere cycle 3 / la securite routiere a l'ecole maternelle

L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3

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L'éducation à la sécurité routière du cycle 1 au cycle 3

Découvrir dès le plus jeune âge que la route n'est pas à prendre mais à partager, c'est acquérir des comportements qui permettent de se protéger des dangers de la circulation et de tenir compte des autres usagers de l'espace routier. La mise en place efficace d'une éducation à la sécurité routière suppose la...

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Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules ...

Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules automobiles

Interrogez Transport Canada sur la sécurité des véhicules automobiles

Sites les plus visité

Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire

Les règlements fédéraux établissent les exigences de rendement en matière de sécurité pour les nouveaux véhicules motorisés lors de leur...

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Date: 2017-03-24 19:52:11
Site : tc.gc.ca

Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / securite routiere transport canada / ceinture de securite autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire

permis securite routiere: Inspecteur du permis de conduire ...

Les stages sensibilisation sécurité routière

Accueil   >   Stages de recuperation de points   >  Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Les stages de sensibilisation à la sécurité routière

Notre centre de formation agréé par l'État, RPPC  (Récupération Points Permis de Conduire), a pour rôle l'organisation de ces stages de sensibilisation à la sécurité...

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Date: 2017-06-03 04:14:29
Site : http://www.rentrezbien.fr

Règles de conduite et mesures de sécurité en transport ...

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Règles de conduite et mesures de sécurité en transport scolaire

Vous êtes ici : Accueil / Parents et élèves / Informations générales / Transport scolaire / Règles de conduite et mesures de sécurité en transport scolaire

Voici les règles de conduite et les mesures de sécurité à respecter en transport...

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Site : csdgs.qc.ca

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Sortie scolaire occasionnelle - MAIF

Les différentes formes de sorties hors de l'établissement scolaire font l'objet de réglementations spécifiques.

Autorisation administrative

La sortie ne pourra avoir lieu sans l'autorisation du directeur de l'école qui évalue les conditions d'encadrement, de transport, d'accueil, la nature et les conditions des activités pratiquées et plus généralement toutes les conditions de...

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Site : https://www.maif.fr

Thèmes liés : consignes de securite sortie scolaire / regles securite sortie scolaire / securite sortie scolaire / ceinture securite transport scolaire / ceinture securite code de la route

Les sièges d'enfants à bord des autobus scolaires ...

Les sièges d'enfants à bord des autobus scolaires

Les sièges d'enfants à bord des autobus scolaires

Sécurité des véhicules automobiles

Feuillet de renseignements - Sécurité routière

RS-2004-07F

TP 2436 F

Novembre 2004, rév. en mars 2007

Les autobus jaunes remplis d'enfants circulent sur nos routes de septembre à juin - nous les croisons durant les heures de pointe. Le matin et...

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Site : tc.gc.ca

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Règles de sécurité relatives aux autobus scolaires

Page d'accueil Le ministère Nouvelles Publications Nous joindre

Sécurité à bord des autobus scolaires

En Ontario, les déplacements en autobus scolaires sont très sécuritaires. Les blessures et les décès, très rares, se produisent plus souvent à l'extérieur de l'autobus scolaire, quand les élèves montent dans l'autobus et en descendent, ou quand ils traversent la rue.

Il importe que...

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Site : http://www.mto.gov.on.ca

Thèmes liés : ceinture de securite autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / securite routiere autobus scolaire / securite autobus scolaire / ceinture securite transport scolaire

Sécurité en transport scolaire - Le gouvernement du Québec ...

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Sécurité en transport scolaire - Le gouvernement du Québec souligne le lancement de la campagne « M'as-tu vu? »

QUÉBEC, le 31 janv. 2017 /CNW Telbec/ - En partenariat avec le ministère des Transports, de la Mobilité...

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Date: 2017-09-28 19:16:12
Site : http://www.fil-information.gouv.qc.ca

Thèmes liés : campagne de securite dans le transport scolaire 2015 / campagne securite transport scolaire / securite transport scolaire quebec / regles de securite transport scolaire / securite dans les transports scolaires

Communiqué de presse - Transport scolaire - Warwick

Communiqué de presse

SÉCURITÉ DANS LE TRANSPORT SCOLAIRE

La campagne de sécurité dans le transport scolaire « M'as-tu vu ? », une collaboration de la Fédération des transporteurs par autobus (FTA) et de la Société de l'assurance automobile du Québec (SAAQ) se déroulera cette année du 30 Janvier au 10 février 2017. Cette campagne annuelle vise à rappeler l'importance de demeurer...

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Site : http://villedewarwick.quebec

Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / code de la securite routiere transport scolaire / campagne annuelle de securite en transport scolaire / code securite routiere zone scolaire / securite routiere autobus scolaire

Le transport scolaire - Le site officiel des écoles de ...

Le transport scolaire

Le transport scolaire est géré par le SIVOM qui est propriétaire du car. Cette gestion directe permet de s'adapter facilement aux horaires des 3 écoles. Le car est également utilisé pour les sorties extra-scolaires (bibliothèque, piscine, etc...). Il peut accueillir 22 enfants + le chauffeur et l'accompagnatrice. Il est totalement adapté aux normes de sécurité en vigueur (ceintures de...

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Site : https://monecole47120.jimdo.com

Thèmes liés : ceinture securite transport scolaire / normes securite transport scolaire / regles de securite transport scolaire / securite dans les transports scolaires / regles securite sortie scolaire

Secourisme.net - Pour un ministère de la Protection civile

Pour un ministère de la Protection civile

 Dossier 1 : l'idée, les catastrophes, les fléaux permanents

par Didier Burggraeve - 9 novembre 1982 - dernière mise à jour 4 mars 2012

Ce mémoire a été rédigé et diffusé en novembre 1982 auprès des autorités publiques de notre pays afin d'attirer l'attention sur l'intérêt de rassembler au sein d'une seule entité administrative,...

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Date: 2017-09-28 19:14:37
Site : http://www.secourisme.net

LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ...

il y a 1 ans

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1 LIVRET DE PREPARATION A L ATTESTATION SCOLAIRE DE SECURITE ROUTIERE Niveau /2009 1

2 INDEX 1. VITESSE ET DISTANCE D ARRÊT... PAGE 4 2. LE CYCLOMOTEUR ET SA REGLEMENTATION... PAGE 6 3. LE CASQUE... PAGE 9 4. LA SIGNALISATION ROUTIERE : LES PANNEAUX ET LES REGLES DE PASSAGE AUX INTERSECTIONS.PAGE ASSURANCE ET RESPONSABILITE PAGE TEMOIN D UN ACCIDENT...

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Site : http://docplayer.fr

Campagne de sécurité dans le transport scolaire

Cette campagne annuelle vise à rappeler l'importance de demeurer vigilant dans les zones scolaires, en présence des enfants et des autobus d'écoliers.

Comme le plus grand danger dans le transport scolaire se situe à l'extérieur de l'autobus, comme automobiliste vous pouvez contribuer à la sécurité des enfants lorsque vous circulez en présence d'un autobus scolaire que ce soit sur la...

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Site : http://www.lanouvelle.net

Thèmes liés : code securite routiere quebec autobus scolaire / campagne annuelle de securite en transport scolaire / securite routiere autobus scolaire / regles securite autobus scolaire / code securite routiere zone scolaire

Bulletin officiel n° 33 du 14 septembre 2006 - Accueil

Enseignements élémentaire et secondaire

ÉDUCATION À LA RESPONSABILITÉ EN MILIEU SCOLAIRE

Sensibilisation à la prévention des risques, aux missions des services de secours, formation aux premiers secours et enseignement des règles générales de sécurité *

NOR : MENE0601175C

CIRCULAIRE N°2006-085 DU 24-5-2006

JO du 16-7-2006

INT

SAN

*Cette circulaire annule et remplace la circulaire ...

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Date: 2016-06-21 14:54:54
Site : http://www.education.gouv.fr

Thèmes liés : education a la securite routiere a l'ecole primaire / securite routiere a l'ecole primaire / la securite routiere a l'ecole primaire pdf / programme d'education securite routiere exercices / projet securite routiere a l'ecole maternelle

Questions-reponses - Amélioration du transport scolaire ...

Par contre, pendant le temps scolaire, des normes de l'Education Nationale existent (voir la circulaire n°99-136 du 21 septembre 1999 pour le premier degré). De façon générale, elles dépendent de l'âge des élèves transportés (normes plus draconniennes pour les maternelles) et du type de sortie scolaire (régulière, occasionnelle sans nuitée et sorties avec nuitée). Cette dernière...

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Site : https://www.anateep.fr

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Coopérative scolaire - eduscol.education.fr

Articles R. 1617-1 à R. 1617-18 du code général des collectivités territoriales

Coopérative scolaire

La coopérative scolaire est un regroupement d'adultes et d'élèves qui décident de mettre en oeuvre un projet éducatif s'appuyant sur la pratique de la vie associative et coopérative.

Elle est gérée par les élèves avec le concours des enseignants. Elle contribue au développement de...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : regles securite sortie scolaire / consignes de securite sortie scolaire / securite sortie scolaire

Fonctionnement des écoles - Les écoles maternelles et ...

Articles R. 1617-1 à R. 1617-18 du code général des collectivités territoriales

Coopérative scolaire

La coopérative scolaire est un regroupement d'adultes et d'élèves qui décident de mettre en oeuvre un projet éducatif s'appuyant sur la pratique de la vie associative et coopérative.

Elle est gérée par les élèves avec le concours des enseignants. Elle contribue au développement de...

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Site : http://eduscol.education.fr

Thèmes liés : regles securite sortie scolaire / consignes de securite sortie scolaire / securite sortie scolaire

transport scolaire - ceintures de sécurité - Transport ...

Je cherche des informations sur le transport scolaire des petits de maternelle. POUVEZ-VOUS M'AIDER ?

Sur le site des maternelles j'ai lu :

Depuis le 1er octobre 1999, les autocars neufs de plus de 3 tonnes et demi doivent être équipés d'une ceinture de sécurité à toutes les places (directives européennes 96/36, 96/37, 96/38).

Depuis octobre 2001, l'obligation a été étendue aux minibus...

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Date: 2011-10-09 15:36:30
Site : http://forums.france5.fr

Thèmes liés : ceinture securite bus transport scolaire / ceinture securite transport scolaire / regles de securite transport scolaire / normes securite transport scolaire / formation securite transport scolaire

ACTIVITE DEJA MENEES AU CAMEROUN - Bienvenue

1- L'expérience : éléments de contexte

 - L'origine du programme régional de sécurité routière

- Les partenaires du programme

- les principes et modalités d'intervention

2- ACTIONS COOL ET ENSEIGNEMENTS FONDAMENTAUX!

3- La concertation nationale des acteurs

4- Les statistiques d'accidents.

6 - Développement d'un réseau d'experts 

7-LES STAPES DE DEFINITION ET DE MISE EN OEUVRE...

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Date: 2017-09-28 19:55:16
Site : http://www.secoursetsolidarite.com

Documents - sitEColes

Lire aussi :

Temps de lecture : 13 minutes

Quand et comment la responsabilité d'un enseignant, d'une école, peut-elle se trouver engager ? Quelle démarche suivre en cas d'accident ? Quelles mesures de sécurité mettre en oeuvre : surveillance, sorties, locaux, ... ? Des éléments de réponses à ces questions.

Dans le cas où un accident se produit dans une école, plusieurs régimes de...

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Date: 2017-04-07 14:56:34
Site : http://sitecoles.formiris.org

Thèmes liés : regles securite sortie scolaire

Collège et lycée : surveillance et sécurité des élèves ...

Tout déplier

Surveillance

La surveillance des élèves s'étend sur tout le temps scolaire, c'est-à-dire pendant les heures de classe, mais aussi pendant les interclasses ou les récréations.

Le chef d'établissement doit veiller à ce que les élèves utilisant les transports scolaires soient accueillis dans l'établissement dès leur arrivée et puissent y rester jusqu'à leur...

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Site : https://www.service-public.fr

Thèmes liés : consignes de securite etablissement scolaire / securite etablissement scolaire / regles securite sortie scolaire

CONFERENCE "LA VIOLENCE SCOLAIRE" & "LA SECURITE AUX ...

  B U L L E T I N  D ' I N F O R M A T I O N   avril / mai 2010

 

Conférence «  La violence en milieu scolaire » &

« La sécurité aux abords des établissements »  

D'origine latine, le terme violence se réfère à la notion de contrainte,                              

"d'usage de la supériorité physique sur autrui." 

Rien ne se fait sans la...

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Site : http://atoutpeeps.over-blog.com

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Sécurité routière | Orne.fr

Sécurité routière

« Pour que sortie d'école ne rime pas avec sortie de la vie »

Le département sensibilise chaque année les enfants sur les dangers des trajets scolaires. Les moins de 19 ans constituent encore près d'1/6 des victimes de la route. Pour faire changer les comportements, une seule solution : informer, surprendre, alerter...

Le transport collectif est le moyen le plus sûr...

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Date: 2017-09-28 17:07:38
Site : http://www.orne.fr

Thèmes liés : securite routiere siege auto a l'avant / dvd securite routiere a l'ecole / prevention securita routiere enfant 5 ans / securite routiere a l'ecole / securite routiere a l ecole

securite-routiere-plus.com - sécurité routière plus

Moto carrefour

Sécurité routière : les améliorations possibles

  L'infrastructure (rase campagne et agglomération), les véhicules, le code de la route, les piétons, les cyclistes, l'éducation des enfants.

Dernière info : Journée de formation à l'éducation des enfants à la sécurité routière - voir menu à gauche

Ci-contre à gauche, le menu vous permettant d'accéder aux dossiers...

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Site : http://www.securite-routiere-plus.com

Sécurité routière | Pearltrees

Semaine nationale du vélo juin 2015. ASSR - Semaine nationale du vélo. Journée nationale de la sécurité routière, le 13 octobre. Editon 2013-2014, Les Clés de l'Education Routière et participation édition 2016. Rendez-vous à l'automne 2015 pour le lancement de la prochaine édition !

Participez aux Clés de l'Éducation routière Vous êtes enseignant et vous souhaitez mener un projet...

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Site : http://www.pearltrees.com

Bus scolaires: quelles mesures de sécurité? - La Voix du Nord

Lecture zen

Parmi celles-ci :

1. Les documents. Permis de conduire, certificat d'immatriculation, attestation d'aménagement ou « ex-carte violette », attestation d'assurance et chronotachygraphe (un appareil électronique enregistreur de vitesse, de temps de conduite et d'activité) sont indispensables à bord du bus.

2. Les équipements de sécurité. En plus du bon fonctionnement des...

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Site : http://www.lavoixdunord.fr

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