Articles sélectionnés pour le thème : securite routiere 2016 code de la route
→ 154 articles
Voir également 10 Vidéos pour ce thème
Système de transport intelligent — Wikipédia
Système de transport intelligent
Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre.
Aller à : navigation , rechercher
Pour les articles homonymes, voir STI .
Les systèmes de transport intelligents (STI) (en anglais intelligent transportation systems (ITS)) sont les applications des nouvelles technologies de l'information et de la communication au domaine des transports. On les dit "Intelligents"...
Date: 2017-04-05 09:40:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere l'annonce / l'securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret
Contrôle routier sans infraction au code de la route [Résolu]
Goodmusic 33 Messages postés samedi 19 mai 2012Date d'inscription 25 juillet 2016 Dernière intervention 23 janv. 2013 à 15:27
D'accord donc ceci est valable pour la police nationale et municipale?
Car j'ai entendu dire de la propre bouche d'un policier municipale qu'ils n'avaient pas le droit d'intercepter un véhicule sans infraction au code de la route dans un 1er temps
Signaler fanchb29...
Date: 2017-04-07 08:26:29
Site :
http://droit-finances.commentcamarche.net
Thèmes liés : ministere de l'interieur securite routiere / ministere de l interieur securite routiere / securite routiere 2016 code de la route / securite routiere code de la route france / securite code de la route
La dénonciation des salariés entre dans le code de la ...
La dénonciation des salariés entre dans le code de la route : inutile et démago
Publié le 13-10-2016 à 09h49
- Modifié le 14-10-2016 à 09h41
5 réactions | 24381 lu
Temps de lecture : 3 minutes
Par Jean-Baptiste le Dall
Avocat à la Cour
Avec la loi "Justice du 21ème siècle", les députés viennent d'imposer aux dirigeants d'entreprise de dénoncer les salariés en cas de...
Date: 2017-04-07 11:24:52
Site :
http://leplus.nouvelobs.com
Thèmes liés : politique de lutte contre l'insecurite routiere / lutter contre l'insecurite routiere / l insecurite routiere / politique securite routiere entreprise / l'securite routiere
Passage à niveau — Wikipédia
Passage à niveau de Lhommaizé ( Vienne ), sur la RN 147 .
Pour réduire le nombre d'accidents sur les passages à niveau de France, deux actions sont en cours en 2016 :
des suppressions de passages à niveaux inscrits au programme de sécurisation sont financées à 50 % par l'État [30] et SNCF Réseau , avec la participation complémentaire des collectivités territoriales ;
des radars de...
Date: 2017-09-27 04:44:39
Site :
https://fr.wikipedia.org
Thèmes liés : plan d'action securite routiere 2015 / plan d'action pour la securite routiere / plan d action securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret / code securite routiere vehicule d'urgence