Articles sélectionnés pour le thème : nouvelles mesures securite routiere
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Article 1. Définitions - code-de-la-route.be
15 MARS 1968. - Arrêté royal portant règlement général sur les conditions techniques auxquelles doivent répondre les véhicules automobiles et leurs remorques, leurs élements ainsi que les accessoires de sécurité.
[MB 23.03.1968]
Chapitre I. Définitions et champ d'application
Article 1. Définitions
§ 1. Classification d'après les catégories internationales de véhicules.
1....
Date: 2017-04-07 16:20:14
Site :
code-de-la-route.be
Thèmes liés : service public federal mobilite et transports direction generale mobilite et securite routiere / direction generale mobilite et securite routiere / code de la securite routiere vehicule hors route / direction generale de la securite routiere / code de la route distance de securite a l'arret
LOI - WET - ejustice.just.fgov.be
Section 1rebis. - [ 1 De la gestion des informations] 1
----------
(1)
2014-03-18/05, art. 4, 026; En vigueur : 07-04-2014>
Sous-section 1re. - [ 1 Des règles générales de la gestion des informations] 1
----------
(1)
2014-03-18/05, art. 5, 026; En vigueur : 07-04-2014>
Art. 44/1 . [ 1 § 1er. Dans le cadre de l'exercice de leurs missions, visées au chapitre IV,...
Site :
http://www.ejustice.just.fgov.be
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Sécurité routière : les Canadiens inquiets de la ...
Pas de décriminalisation avant la légalisation de la marijuana, dit Ottawa
Manque de ressources et de formation
Pour répondre à ces inquiétudes et à ces perceptions erronées, le gouvernement fédéral devrait redoubler de prudence dans l'élaboration de la législation pour légaliser la marijuana et s'assurer d'être bien préparé dans sa mise en oeuvre, indique un rapport de la...
Site :
ici.radio-canada.ca
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[Direction des Transports Terrestres] : Permis de conduire
3.2.10 La conduite accompagnée (A.A.C.)
L'article 130 du code de la route polynésien stipule que nul ne peut conduire un véhicule automobile, motocyclette, tricycle, quadricycle, ou un ensemble de véhicules s'il n'est pas titulaire d'un permis de conduire en cours de validité établi à son nom, valable sur l'ensemble du territoire de la République française ou délivré par le...
Date: 2017-04-07 14:40:02
Site :
http://www.transports-terrestres.pf
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Matmut - Sécurité routière Auto
Accueil / Assurance / Auto / Prévention Auto
Sécurité routière Auto
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Assurés du Groupe Matmut, venez participer aux stages de conduite organisés près de chez vous.
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Site :
matmut.fr
Thèmes liés : code securite routiere vehicule d'urgence / programme de prevention securite routiere / mesures prevention securite routiere / stage securite routiere assurance / animation prevention securite routiere
Alcotest 6810/L3. Notice d utilisation Carnet d entretien ...
il y a 1 ans
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1 Ethylotest électronique de catégorie B classe 1 Alcotest 6810/L3 Appareil électronique portatif de dépistage et de contrôle de l imprégnation alcoolique par analyse de l air expiré. Homologué par le Ministère de la santé. Homologation N SASP A publié au J.O. le 27 mai Conforme à l arrêté du 14 octobre 2008 et aux articles R / L / L et...
Site :
http://docplayer.fr
Thèmes liés : l'alcootest est un appareil qui permet d'evaluer / ethylotest homologue force de l'ordre / ethylotest electronique nf classe 1 / ethylotest drager 6810 / ethylotest taux d'alcoolemie
Téléphone - securite-routiere.gouv.fr
Questions fréquentes
Téléphone
Téléphoner en conduisant détourne obligatoirement l'attention, "kit mains-libres" ou pas. L'usage du téléphone portable au volant multiplie par 3 le risque d'accident.
L'usage d'un téléphone tenu en main en conduisant est interdit.
Est également interdit, au 1er juillet 2015, le port à l'oreille, par le conducteur d'un véhicule en circulation, de tout...
Date: 2017-04-07 11:38:01
Site :
http://www.securite-routiere.gouv.fr
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Système de transport intelligent — Wikipédia
Système de transport intelligent
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Pour les articles homonymes, voir STI .
Les systèmes de transport intelligents (STI) (en anglais intelligent transportation systems (ITS)) sont les applications des nouvelles technologies de l'information et de la communication au domaine des transports. On les dit "Intelligents"...
Date: 2017-04-05 09:40:00
Site :
https://fr.wikipedia.org
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Les radars / Sécurité routière / Transports, déplacements ...
Mise à jour le 18/04/2014
Retrouvez dans cette rubrique les informations relatives aux radars dans le département du Nord.
Les dates clés du contrôle automatisé
- 27 octobre 2003 : premier radar « vitesse fixe » inauguré à la Ville du Bois dans l'Essonne sur la RN 20
- octobre 2003 : mise en service des 2 premiers radars dans le Nord sur l'A1 à Lesquin et Fâches
- avril...
Date: 2017-09-29 00:00:41
Site :
nord.gouv.fr
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